194617 résultats trouvés
- Question écrite n° 15359 de M. Stéphane Mazars
- Date de dépôt : 20/02/2024
- élevage - Indemnisation des éleveurs impactés par la fièvre catarrhale ovine (FCO) - Indemnisation des éleveurs impactés par la fièvre catarrhale ovine (FCO)
- Question écrite n° 15850 de Mme Jacqueline Maquet
- Date de dépôt : 05/03/2024
- impôts locaux - Mise à jour des coefficients de localisation - Mise à jour des coefficients de localisation
- Question écrite n° 17584 de Mme Marine Hamelet
- Date de dépôt : 07/05/2024
- enseignement - Inclusion et obligation de scolarisation - Inclusion et obligation de scolarisation
- Question écrite n° 15045 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 13/02/2024
- commerce et artisanat - Crise des brasseurs indépendants - Crise des brasseurs indépendants
- Question écrite n° 18086 de M. Timothée Houssin
- Date de dépôt : 28/05/2024
- enseignement secondaire - Expérimentation d'une option santé dans les lycées de Normandie - Expérimentation d'une option santé dans les lycées de Normandie
- Question écrite n° 16017 de Mme Raquel Garrido
- Date de dépôt : 12/03/2024
- enseignement maternel et primaire - Plan d'urgence : des moyens pour l'école maternelle Jean Macé de Drancy - Plan d'urgence : des moyens pour l'école maternelle Jean Macé de Drancy
- Question écrite n° 15261 de Mme Annick Cousin
- Date de dépôt : 20/02/2024
- agriculture - Revendications de l'AOPn Comité économique du pruneau - Revendications de l'AOPn Comité économique du pruneau
- Question écrite n° 17936 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 21/05/2024
- médecine - Situation gynécologie médicale - Situation gynécologie médicale
- Question écrite n° 15530 de Mme Laure Miller
- Date de dépôt : 20/02/2024
- retraites : généralités - Prise en compte des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires - Prise en compte des trimestres des sapeurs-pompiers volontaires
- Question écrite n° 15216 de M. Antoine Vermorel-Marques
- Date de dépôt : 13/02/2024
- retraites : généralités - Retraites de commerçants - Retraites de commerçants
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