753707 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 34 - Délégation aux droits des enfants
- Date de réunion : 09/04/2024
- - Table ronde, ouverte à la presse, des cellules départementales de recueil des informations préoccupantes (CRIP) du Nord et du Val de Marne. En présence de Mme Valérie Ternel et Mme Marie-Laure Trinelle de la CRIP Nord, de Mme Emmanuelle Barré et Mme Célia Guenoun de la CRIP du Val de Marne ainsi que Mme Marie-Françoise Richard et Mme Audrey Ribeiro de l'ANAS, association nationale des assistants de service social.
- Texte adopté n° 264 - Projet de loi, adopté, dans les conditions prévues à l'article 45, alinéa 3, de la Constitution, par l'Assemblée nationale, visant à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement)
- Dossier législatif - Suivre l’application des mesures du Comité interministériel de la mer et évaluer les politiques publiques pour l’économie bleue
- Dossier législatif - Création dans le code de la santé publique des centres de soins d’accompagnement à domicile
- Dossier législatif - Désengorger les services d’urgence hospitaliers par la création d’un statut d’urgences de proximité
- Dossier législatif - Lutte contre le frelon asiatique
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à appliquer le principe « pollueur payeur » aux producteurs de cartouches de protoxyde d'azote
- Dossier législatif - Exclure de l'enseignement public les élèves convaincus de radicalisation islamiste
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 27 juin 2023
- Date de séance : 27/06/2023
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- 4. Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols
- 5. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 15 novembre 2022
- Date de séance : 15/11/2022
- 1. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats