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Amendement n° 2417 - BIOÉTHIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2187
Date de dépôt : 12/09/2019
Amendement de Mme Genevard - Article 4 - Rejeté
Voir le dossier (Bioéthique)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 septembre 2019
Date de séance : 11/09/2019
  1. 1. Énergie et climat
  2. 2. Mobilités
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2210 - Rapport d'information de M. Laurent Saint-Martin déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative à la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances
Date de dépôt : 11/09/2019
Voir le dossier (Mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (2))
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 10 septembre 2019
Date de séance : 10/09/2019
  1. 1. Ouverture de la session extraordinaire
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Cessation de mandat d’un député et reprise du mandat d’un député
  4. 4. Mobilités
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 22639 de Mme Typhanie Degois
Date de dépôt : 10/09/2019
agriculture - Dégâts liés à la punaise Halyomorpha Halys - Dégâts liés à la punaise Halyomorpha Halys
Amendement n° 1183 - BIOÉTHIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2187
Date de dépôt : 05/09/2019
Amendement de Mme Lorho - Article 17 - Non soutenu
Voir le dossier (Bioéthique)
N° 2206 tome II - Rapport, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, d'orientation des mobilités (n°2135).
Date de dépôt : 04/09/2019
Voir le dossier (Orientation des mobilités (loi LOM))
N° 2206 tome I - Rapport, en nouvelle lecture, sur le projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, d'orientation des mobilités (n°2135).
Date de dépôt : 04/09/2019
Voir le dossier (Orientation des mobilités (LOM))
Amendement n° 810 - BIOÉTHIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2187
Date de dépôt : 04/09/2019
Amendement de M. Di Filippo, M. Bazin, M. de la Verpillière et M. Viala - Article 2 - Rejeté
Voir le dossier (Bioéthique)
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/09/2019
  1. Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi d'orientation des mobilités (n° 2135) (M. Bruno Millienne, Mmes Bérangère Abba et Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit et Mme Zivka Park, rapporteurs)