200022 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 41 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 21/03/2019
- - Examen des conclusions des auditions publiques sur :
- • la prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises (Roland Courteau, sénateur, rapporteur) ;
- • l'expérimentation animale (Florence Lassarade, sénatrice, et Cédric Villani, député, rapporteurs) ;
- • l'intelligence artificielle et les données de santé (Gérard Longuet, sénateur, et Cédric Villani, député, rapporteurs) ;
- • les procédures relatives aux zones à régime restrictif (ZRR) (Gérard Longuet, sénateur, et Cédric Villani, député, rapporteurs).
- - Examen du rapport présentant le bilan des 12 premières notes scientifiques de l'Office (Gérard Longuet, sénateur, et Cédric Villani, député, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
- Date de réunion : 21/03/2019
- Audition de M. Anton'Maria Battesti, responsable des affaires publiques de Facebook France, de M. Benoît Tabaka, directeur des relations institutionnelles de Google France, et de Mme Audrey Herblin-Stoop, directrice des affaires publiques de Twitter France, dans le cadre d'une table ronde.
- N° 1790 - Rapport d'information de Mmes Carole Grandjean et Marguerite Deprez-Audebert déposé par la commission des affaires européennes sur le socle européen des droits sociaux
- Date de dépôt : 21/03/2019
- Voir le dossier (Union européenne : socle des droits sociaux)
- N° 1792 - Rapport de M. Roland Courteau établi au nom de cet office, sur la prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises
- Date de dépôt : 21/03/2019
- Voir le dossier (Aménagement du territoire : alerte du risque de tsunami sur les côtes)
- N° 1796 - Rapport de M. Cédric Villani et M. Gérard Longuet établi au nom de cet office, sur les zones à régime restrictif dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la Nation
- Date de dépôt : 21/03/2019
- Voir le dossier (Recherche, sciences et techniques : zones à régime restrictif)
- N° 1794 - Rapport de M. Cédric Villani et Mme Florence Lassarade établi au nom de cet office, sur l'utilisation des animaux en recherche et alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives
- Date de dépôt : 21/03/2019
- Voir le dossier (Recherche, sciences et techniques : expérimentation animale)
- Question au Gouvernement n° 1792 de M. Thomas Rudigoz
- Date de dépôt : 21/03/2019
- ordre public - protection des lieux de culte - protection des lieux de culte
- Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 20/03/2019
- Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Économie et des finances.
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 20 mars 2019
- Date de séance : 20/03/2019
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Organisation et transformation du système de santé
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1787 - Rapport de M. Denis Masséglia sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Autorité européenne des marchés financiers relatif au siège de l'Autorité et à ses privilèges et immunités sur le territoire français (n°1390).
- Date de dépôt : 20/03/2019
- Voir le dossier (Affaires étrangères : siège de l'Autorité européenne des marchés financiers)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats