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Compte rendu de réunion n° 082 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/05/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème : « vers quelle transition énergétique ? » avec la participation de : M. Henri Proglio, président-directeur général d'EDF, M. Nicolas Wolff, directeur général de Vestas France et M. Pierre Gadonneix, président du Conseil mondial de l'énergie
Compte rendu de réunion n° 018 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/10/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, des cabinets d'experts assistant le comité central d'entreprise (CCE), le comité d'établissement d'Amiens Nord et le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de Goodyear : M. Pierre Ferracci, président, et M. Laurent Rivoire, directeur associé de SECAFI, ainsi que M. Florent Perraudin, associé du cabinet Alter expertise. 2
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Date de réunion : 17/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Jean-Louis Rey, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS), et Alain Gubian, directeur des études statistiques de l'ACOSS.
  2. Présence en réunion
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/04/2014
  1. — Audition du général Denis Mercier, chef d'état-major de l'armée de l'air, et du général Patrick Charaix, commandant des forces aériennes stratégiques, sur la dissuasion nucléaire
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/02/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (M. Olivier Dussopt, rapporteur) (n° 2553)
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 05/05/2015
  1. Examen pour avis de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la protection de l'enfant (n° 2652) (Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 52 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 08/07/2014
  1. Désignations de rapporteurs et dans des organismes extra-parlementaires
  2. Examen du rapport de M. Jean-Yves Le Déaut, député, premier vice-président, et de M. Marcel Deneux, sénateur, vice-président, sur « Les freins réglementaires à l'innovation en matière d'économie d'énergie dans le bâtiment »
  3. Présentation de l'étude de faisabilité de M. Patrick Hetzel, député, et de Mme Delphine Bataille, sénateur, concernant « Les enjeux stratégiques des terres rares »
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 09/04/2014
  1. Examen pour avis des articles 9 à 10 bis et 34 à 48 du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'économie sociale et solidaire (n° 1536) (M. Régis Juanico rapporteur pour avis)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 27/04/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine Comiti, président de l'association L214 éthique et animaux, et de Mme Brigitte Gothière, porte-parole
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/05/2016
  1. Audition de M. Christian Eckert, secrétaire d'État au budget, sur un projet de décret d'avance
  2. Présences en réunion