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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 09 juin 2015
Date de séance : 09/06/2015
  1. 1. Statut, accueil et habitat des gens du voyage
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 04/02/2015
  1. Fin de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, portant nouvelle organisation territoriale de la République (M. Olivier Dussopt, rapporteur) (n° 2529).
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/10/2014
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Justice et sur l'article 56, rattaché (M. Étienne Blanc, rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 024 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/12/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Huchon, président du Conseil régional d'Île-de-France, sur le Grand Paris.
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/03/2016
  1. Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/10/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits des missions :
  3. Gestion des finances publiques et des ressources humaines et sur l'article 57, rattaché :
  4. Fonction publique ; sur les crédits de la mission Crédits non répartis (M. Michel Pajon, rapporteur spécial)
  5. Politique immobilière de l'État ; sur le compte spécial Gestion du patrimoine immobilier de l'État ; (M. Jean-Louis Dumont, rapporteur spécial)
  6. (M. Yves Censi, rapporteur spécial)
  7. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 0013 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/11/2012
  1. I. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la réglementation européenne relative aux organismes génétiquement modifiés
  2. II. Communication de Mme Annick Girardin, M. Gilles Savary et M. Didier Quentin sur la proposition de règlement refondant les règles communes en ce qui concerne l'attribution des créneaux horaires dans les aéroports de l'Union et le projet de règlement sur les services d'assistance en escale dans les aéroports de l'Union (COM (2011) 827 E 6915)
  3. III. Communication de Mmes Marie-Louise Fort et Axelle Lemaire sur la réunion de la COSAC à Chypre les 15 et 16 octobre 2012
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  5. V. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 31/01/2013
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur « les arrêts de travail et les indemnités journalières » :
  2. M. Franck Von Lennep, directeur de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (DREES), et M. Denis Raynaud, adjoint à la sous-directrice de l'observation de la santé et de l'assurance maladie (OSAM) du ministère des affaires sociales et de la santé
  3. M. Alain Brousse, directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de Bayonne, Mme Véronique Toulouse, sous-directrice en charge de la production et de la régulation, et Mme Julie Chapron, chef du projet mission indemnités journalières
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Erik Rance, dont la reconduction à la direction de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) est envisagée par le Gouvernement (application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)
  2. Information relative à la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 23/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Bouchard, directeur des Français à l'étranger et de l'administration consulaire (ministère des Affaires étrangères et du développement international).
  2. Présences en réunion