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Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/04/2014
  1. Thème : Retraitement et MOX -Réacteurs de 4ème génération
  2. Audition de M. Mycle Schneider, consultant....
Compte rendu de réunion n° 101 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 27/09/2016
  1. Avant-projet de texte transmis par le Gouvernement et relatif à la modernisation du recouvrement de l'impôt sur le revenu par la mise en place du prélèvement à la source : audition de M. Bruno Parent, directeur général des finances publiques, Mme Véronique Bied-Charreton, directrice de la législation fiscale, M. Grégoire Deyirmendjian, sous-directeur en charge de la fiscalité des personnes, et Mme Maryvonne Le Brignonen, directrice du projet Prélèvement à la source)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 018 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 31/10/2012
  1. Projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
  2. Avis sur les crédits de la mission « Économie » :
  3. - Industrie (M. Jean Grellier, rapporteur pour avis),
  4. - Entreprises (Mme Anne Grommerch, rapporteure pour avis),
  5. - Tourisme (M. Éric Straumann, rapporteur pour avis),
  6. - Commerce extérieur (M. Joël Giraud, rapporteur pour avis),
  7. - Consommation (M. Damien Abad, rapporteur pour avis),
  8. - Communications électroniques (Mme Corinne Erhel, rapporteure pour avis),
  9. - Postes (Mme Michèle Bonneton, rapporteure pour avis).
  10. Amendements examinés par la commission 4
Compte rendu de réunion n° 019 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 13/11/2013
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n° 1337 rectifié) (M. Philippe Bies, rapporteur pour avis).
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/05/2014
  1. Information relative à la Commission
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 08/07/2014
  1. Désignation du rapporteur
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information sur les immigrés âgés
Date de réunion : 21/02/2013
  1. Auditions, ouvertes à la presse, de
  2. M. Antoine Math, membre du Collectif des accidentés du travail, handicapés et retraités pour l'égalité des droits (CATRED), M. Boualam Azahoum, membre du Collectif « Justice et dignité pour les chibani-a-s », M. Ali El Baz et M. Christophe Daadouch, membres du Groupe d'intervention et de soutien des immigrés (GISTI), sur le thème de l'accès aux droits sociaux
  3. Mme Claudine Attias-Donfut, chercheuse associée au Centre Edgar-Morin, directrice de recherche honoraire à la Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV)
  4. M. Thomas Fatome, directeur de la sécurité sociale, ministère des affaires sociales et de la santé, accompagné de Mme Christiane Labalme, chef de la division des affaires communautaires et internationales, et de M. Renaud Villard, chef du bureau des retraites de base à la sous-direction des retraites et des institutions de protection sociale complémentaires
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/01/2016
  1. Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Philippe Wahl, dont la nomination en tant que président du conseil d'administration de La Poste est envisagée par le Président de la République
Compte rendu de réunion n° 21 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 20/01/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Joseph Beretta, président du Conseil d'administration de l'Association nationale pour le développement de la mobilité électrique (AVERE-France).
Compte rendu de réunion n° 010 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/10/2013
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 1412) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion