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- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 02/06/2021
- Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur les géants du numérique (M. Alain David et Mme Marion Lenne, co-rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 60 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 02/06/2021
- Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Bouillon, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN), sur la thématique « Résilience et planification de sécurité ».
- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 02/06/2021
- Audition Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence, sur l'avis sollicité par la commission sur le secteur des musiques actuelles
- Désignation, en application de l'article 29-1 du Règlement, d'un rapporteur appartenant à un groupe d'opposition ou minoritaire sur une proposition de nomination, par le Président de l'Assemblée nationale, d'un membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
- Date de réunion : 02/06/2021
- – Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, en deuxième lecture, relatif à la bioéthique (n° 3833) (M. Philippe Berta, Mme Coralie Dubost, M. Jean-François Eliaou, Mme Laetitia Romeiro Dias, M. Hervé Saulignac et M. Jean-Louis Touraine, rapporteurs)
- N° 4213 rapport d'information - Rapport d'information de M. Alain David et Mme Marion Lenne déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les Géants du numérique
- Date de dépôt : 02/06/2021
- Voir le dossier (Les Géants du numérique)
- N° 4215 - Projet de loi de finances rectificative pour 2021
- Voir le dossier (Projet de loi de finances rectificative pour 2021)
- N° 4216 - Projet de loi autorisant la ratification de la Convention n° 190 de l'Organisation internationale du Travail relative à l'élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail
- Voir le dossier (Ratification de la Convention n° 190 de l'Organisation internationale du Travail relative à l'élimination de la violence et du harcèlement dans le monde du travail)
- N° 4214 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant les ordonnances n° 2021-45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus locaux (n°4073).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2021-45 du 20 janvier 2021 et n° 2021-71 du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus locaux)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 01 juin 2021
- Date de séance : 01/06/2021
- 1. Prévention d’actes de terrorisme et renseignement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 01/06/2021
- – commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
- Discussion « Affaires européennes » (ministre : M. Clément BEAUNE) :
- – mission Affaires européennes : M. Xavier PALUSZKIEWICZ, rapporteur spécial ;
- Discussion « Action extérieure de l'État » (ministre : M. Jean-Baptiste LEMOYNE) :
- – mission Action extérieure de l'État :
- - Action extérieure de l'État : M. Vincent LEDOUX, rapporteur spécial ;
- - Tourisme : Mme Émilie BONNIVARD, rapporteure spéciale ;
- Discussion « Aide publique au développement » (ministre : M. Jean-Baptiste LEMOYNE) :
- – mission Aide publique au développement et compte de concours financiers Prêts à des États étrangers : M. Marc LE FUR, rapporteur spécial.
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