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Tri des résultats

Question écrite n° 12646 de M. Vincent Descoeur
Date de dépôt : 02/10/2018
énergie et carburants - Hausse des taxes sur les carburants - Transition énergétique - Hausse des taxes sur les carburants - Transition énergétique
Question écrite n° 12710 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 02/10/2018
impôts et taxes - Hausse des taxes sur le carburant - Hausse des taxes sur le carburant
Question écrite n° 12729 de M. Michel Larive
Date de dépôt : 02/10/2018
langue française - Francophonie : parlons français ! - Francophonie : parlons français !
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 28 septembre 2018
Date de séance : 28/09/2018
  1. 1. Croissance et transformation des entreprises
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1266 tome II - Rapport d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Date de dépôt : 28/09/2018
Voir le dossier (Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance)
N° 1266 tome 1266 - Rapport d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Date de dépôt : 28/09/2018
Voir le dossier (Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance)
N° 1266 tome I - Rapport d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance
Date de dépôt : 28/09/2018
Voir le dossier (Commission d'enquête sur l'alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l'émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance)
Amendement n° 2858 - CROISSANCE ET TRANSFORMATION DES ENTREPRISES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1237
Date de dépôt : 28/09/2018
Amendement de M. Bolo, M. Balanant, Mme Bannier, Mme Benin, M. Berta, M. Bourlanges, M. Bru, M. Cubertafon, Mme de Sarnez, Mme de Vaucouleurs, Mme Deprez-Audebert, M. Duvergé, Mme El Haïry, Mme Elimas, Mme Essayan, M. Fanget, M. Fesneau, Mme Florennes, M. Fuchs, Mme Gallerneau, M. Garcia, M. Hammouche, M. Isaac-Sibille, Mme Jacquier-Laforge, M. Joncour, M. Lagleize, M. Lainé, M. Laqhila, Mme Lasserre, M. Latombe, Mme Luquet, M. Mathiasin, M. Mattei, Mme Mette, M. Michel-Kleisbauer, M. Mignola, M. Millienne, M. Pahun, M. Frédéric Petit, Mme Maud Petit, Mme Poueyto, M. Ramos, M. Turquois, Mme Vichnievsky et M. Waserman - Après l'article 73 - Adopté
Voir le dossier (Croissance et transformation des entreprises (PACTE))
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 27/09/2018
  1. – Pr. Charles Sultan, endocrinologue, professeur à la faculté de médecine de Montpellier (à confirmer)
  2. – Pr. Barbara Demeneix, endocrinologue, directrice de recherche au CNRS et directrice du département Régulations/développement et diversité moléculaire du Muséum national d'histoire naturelle de Paris (à confirmer)
N° 1265 - Rapport d'information de M. Régis Juanico et Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'organisation de la fonction d'évaluation du système éducatif
Date de dépôt : 27/09/2018
Voir le dossier (Education : organisation de la fonction d'évaluation du système éducatif)