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- Compte rendu de réunion n° 59 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 01/06/2016
- Audition de MM. Jean-Louis Roumégas et Martial Saddier, rapporteurs du Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air
- Compte rendu de réunion n° 007 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 20/12/2012
- Auditions, ouvertes à la presse, sur « les arrêts de travail et les indemnités journalières » :
- M. Yann Bourgueil, directeur de l'Institut de recherche et documentation en économie de la santé, et M. Mohamed Ali ben Halima, responsable du projet Hygie
- M. Benoît Parlos, délégué national à la lutte contre la fraude au ministère de l'économie et des finances, accompagné de MM. Rémi Favier et Frédéric Gaven, chargés de mission à la délégation nationale à la lutte contre la fraude
- Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information sur les moyens de Daesh
- Date de réunion : 26/01/2016
- Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Jean Luizard, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), responsable du programme « Islam, politiques, sociétés » au sein du groupe « Sociétés, religions et laïcités ».
- Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 09/07/2014
- Audition, ouverte à la presse, de MM. Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées, Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, et Jean-Paul Bodin, secrétaire général pour l'administration, sur l'exécution des crédits de la Défense pour 2013
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes
- Date de réunion : 12/02/2015
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Dounia Bouzar, anthropologue du fait religieux, directrice générale du centre de prévention des dérives sectaires liées à l'islam
- Compte rendu de réunion n° 090 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 12/06/2013
- Suite de l'examen du projet de loi relatif à la consommation (n° 1015) (M. Razzy Hammadi et Mme Annick Le Loch, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 81 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 10/07/2014
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur (n° 2046) (M. Thomas Thévenoud, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
- Date de réunion : 27/11/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Pébereau, Président d'honneur de BNP Paribas, de M. Laurent Bigorgne, directeur de l'Institut Montaigne, de Mme Angèle Malâtre-Lansac, directrice des études, et de M. Charles Nicolas, responsable des affaires publiques
- Compte rendu de réunion n° 009 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 06/11/2012
- Avis sur les crédits de la mission Défense du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) (M. Guy Teissier, rapporteur pour avis).
- Compte rendu de réunion n° 014 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 26/07/2012
- Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires économiques du Sénat, de M. Philippe Varin, président du directoire de PSA Peugeot Citroën.
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