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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 11 mai 2021
- Date de séance : 11/05/2021
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 4149 - Projet de loi constitutionnelle, modifié par le Sénat, complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement
- Voir le dossier (Compléter l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement)
- Question écrite n° 38874 de Mme Gisèle Biémouret
- Date de dépôt : 11/05/2021
- politique extérieure - Situation des droits de l'Homme au royaume de Bahreïn - Situation des droits de l'Homme au royaume de Bahreïn
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 10 mai 2021
- Date de séance : 10/05/2021
- 1. Gestion de la sortie de crise sanitaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 10 mai 2021
- Date de séance : 10/05/2021
- 1. Gestion de la sortie de crise sanitaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 10/05/2021
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire (texte de la commission n° 4141) (M. Jean-Pierre Pont, rapporteur).
- Compte rendu de réunion n° 25 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 10/05/2021
- Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé
- Amendement n° 337 - ACCÉLÉRER L'ÉGALITÉ ÉCONOMIQUE ET PROFESSIONNELLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4143
- Date de dépôt : 09/05/2021
- Amendement de M. Cazeneuve - Article 7 - Non renseigné
- Voir le dossier (Accélérer l’égalité économique et professionnelle)
- Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 07/05/2021
- Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, sur les conditions de mise en oeuvre du déconfinement
- N° 4146 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, pour la confiance dans l'institution judiciaire (n°4091).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Confiance dans l'institution judiciaire)
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