Résultats de la recherche - Assemblée nationale

751577 résultats trouvés

Question écrite n° 3490 de Mme Sandrine Le Feur: Date de dépôt : 29/11/2022; automobiles - Surfacturation du vitrage automobile - Surfacturation du vitrage automobile
Question écrite n° 6248 de Mme Véronique Besse: Date de dépôt : 14/03/2023; élevage - Indemnisations financières liées à la grippe aviaire - Indemnisations financières liées à la grippe aviaire
Question au Gouvernement n° 1530 de M. Ian Boucard: Date de dépôt : 25/01/2024; pouvoir d'achat - Inflation et pouvoir d’achat - Inflation et pouvoir d’achat
Question au Gouvernement n° 1787 de Mme Laurence Maillart-Méhaignerie: Date de dépôt : 11/04/2024; fin de vie et soins palliatifs - Projet de loi sur la fin de vie - Projet de loi sur la fin de vie
Question écrite n° 16765 de Mme Christine Loir: Date de dépôt : 02/04/2024; police - Manque d'effectif de police et de gendarmerie en activité réelle dans l'Eure - Manque d'effectif de police et de gendarmerie en activité réelle dans l'Eure
Question écrite n° 8667 de M. Laurent Croizier: Date de dépôt : 06/06/2023; maladies - Reconnaissance de la fibromyalgie comme affection de longue durée - Reconnaissance de la fibromyalgie comme affection de longue durée
Question orale sans débat n° 732 de Mme Maud Gatel: Date de dépôt : 07/05/2024; lieux de privation de liberté - Prison de la Santé et surpopulation carcérale - Prison de la Santé et surpopulation carcérale
Question écrite n° 7106 de Mme Yaël Menache: Date de dépôt : 11/04/2023; entreprises - Procédure d'adressage et impact financier pour les sociétés - Procédure d'adressage et impact financier pour les sociétés
Question écrite n° 1154 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 13/09/2022; défense - Retour d'expérience de l'invasion de l'Ukraine - Retour d'expérience de l'invasion de l'Ukraine
Question écrite n° 15968 de Mme Carole Grandjean: Date de dépôt : 12/03/2024; commerce et artisanat - Situation des brasseries indépendantes - Situation des brasseries indépendantes