Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

766087 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 018 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/11/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la plasturgie avec :
  2. Mme Florence Poivey, présidente d'Union Plastic, présidente de la Fédération de la plasturgie et des composites,
  3. M. Philippe Boulette Scola, président-directeur général d'Infiplast,
  4. M. Jean Martin, délégué général de la Fédération de la plasturgie et des composites, pilote du projet CTI Plasturgie au sein du Comité stratégique de filière Chimie et Plasturgie.
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/02/2017
  1. Table ronde, conjointe avec la Commission des affaires européennes, sur l'avenir du cinéma et de l'audiovisuel européens
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/05/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Boissinot, président du Conseil supérieur des programmes
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/04/2014
  1. Thème : Risque nucléaire - Évaluation du risque et assurance
  2. Audition de M. Jacques Repussard, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)....
Compte rendu de réunion n° 151 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/09/2014
  1. I. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, sur les conclusions du Conseil européen du 30 août 2014
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 09/02/2017
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, rejeté par le Sénat, ratifiant les ordonnances du 21 novembre 2016 n° 2016-1561 complétant et précisant les règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applicables à la collectivité de Corse, n° 2016-1562 portant diverses mesures institutionnelles relatives à la collectivité de Corse et n° 2016-1563 portant diverses mesures électorales applicables en Corse (texte de la Commission n° 4430) (M. François Pupponi, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/02/2014
  1. Audition de M. Philippe Knoche, directeur général délégué d'AREVA
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 07/12/2016
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain (n° 4212) (MM. Jean-Yves Le Bouillonnec et Patrick Mennucci, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 019 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 27/11/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet autorisant l'ouverture des commerces la nuit dans les zones touristiques d'affluence exceptionnelle ou d'animation culturelle permanente (n° 1486) (M. Luc Chatel, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 31 - Mission d'information
Date de réunion : 03/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Bélaval, président du Centre des monuments nationaux