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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 14 avril 2021
Date de séance : 14/04/2021
  1. 1. Lutte contre le dérèglement climatique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 187 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 14/04/2021
  1. Examen du rapport d'information sur les méthodes de transposition des directives (MM. Jean-Louis Bourlanges et André Chassaigne)
  2. Nomination d'un rapporteur d'information
  3. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Date de réunion : 14/04/2021
  1. – Audition de M. Reggy Martiales Nelson, ambassadeur de la république du Suriname en France
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 14/04/2021
  1. – Communication sur les actions de prévention de la perte d'autonomie du régime agricole (MSA) (Mme Véronique Hammerer, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 14/04/2021
  1. – audition de MM. Bruno LE MAIRE, ministre de l'économie, des finances et de la relance, et Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le projet de loi de règlement du budget 2020 (sous réserve de son dépôt) et sur le programme de stabilité
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 14 avril 2021
Date de séance : 14/04/2021
  1. 1. Amélioration du système de santé par la confiance et la simplification
  2. 2. Lutte contre le dérèglement climatique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/04/2021
  1. Examen de la proposition de loi instaurant un domaine public commun afin de lutter contre la précarité des professionnels des arts et de la culture (n°4015)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Date de réunion : 14/04/2021
  1. – Audition de M. Olivier Caracotch, directeur-adjoint des affaires criminelles et des grâces
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/04/2021
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Bastien Lachaud et plusieurs de ses collègues pour une meilleure reconnaissance et un meilleur accompagnement des blessés psychiques de guerre (n° 4016) (rapporteur : M. Bastien Lachaud)
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 14/04/2021
  1. Examen en deuxième lecture, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée avec modifications par le Sénat, visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste (texte de la Commission n° 4048) (Mme Alexandra Louis, rapporteure).