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Compte rendu de réunion n° 56 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 08/04/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Rayna Stamboliyska, vice-présidente en charge des affaires publiques et institutionnelles de Yes We Hack.
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 08/04/2021
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, des associations et lanceurs d'alerte autour du bassin aquifère de Volvic réunissant M. Jacky Massy, président de l'association PREVA – Protection des entrées sur les volcans d'Auvergne, M. Laurent Campos-Hugueney, porte parole du collectif Eau bien commun 63, référent Eau à la Confédération paysanne du Puy-de-Dôme et M. Édouard de Féligonde, propriétaire de la pisciculture de Saint-Genest l'Enfant
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 08/04/2021
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, sur l'état et l'évolution du bassin aquifère de Volvic réunissant Mme Dominique Darmendrail, directrice du programme scientifique GESTEAU - Eaux souterraines et changement global du Bureau de recherches géologiques et minières, MM. Jean-François Beraud et Robert Durand, hydrogéologues, et M. François Dominique de Larouzière, géologue des systèmes volcaniques
Compte rendu de réunion n° 55 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 08/04/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jérôme Notin, directeur général du groupement d'intérêt public Action contre la Cybermalveillance (GIP ACYMA).
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 08 avril 2021
Date de séance : 08/04/2021
  1. 1. Protection patrimoniale et promotion des langues régionales
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 08/04/2021
  1. – Audition, à huis clos, de M. Marc Livet, hydrogéologue
Compte rendu de réunion n° 105 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 08/04/2021
  1. – Examen de la note scientifique « Les enjeux sanitaires et environnementaux de la viande rouge » (Antoine Herth, député, rapporteur) ;
  2. – Audition publique sur « Les symptômes prolongés après un Covid, ou “Covid long” » (Jean-François Eliaou, Florence Lassarade, Sonia de La Provôté, Gérard Leseul, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 08/04/2021
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi donnant et garantissant le droit à une fin de vie libre et choisie (n° 4042) (M. Olivier Falorni, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à garantir le respect éthique du don d'organes par nos partenaires non européens (n° 3316) (Mme Frédérique Dumas, rapporteure)
  3. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative à la légalisation contrôlée de la production, de la vente et de la consommation de cannabis (n° 2099) (M. François-Michel Lambert, rapporteur)
Amendement n° 3542 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
Date de dépôt : 08/04/2021
Amendement de M. Ravier - Avant l'article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)
Amendement n° 3472 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
Date de dépôt : 08/04/2021
Amendement de M. Ravier - Avant l'article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)