Résultats de la recherche

200021 résultats trouvés

Question écrite n° 2518 de Mme Andrée Taurinya
Date de dépôt : 25/10/2022
fonction publique de l'État - Cumul illégal d'activités au sein des E.N.S.A. - Cumul illégal d'activités au sein des E.N.S.A.
Question écrite n° 16812 de Mme Christelle D'Intorni
Date de dépôt : 02/04/2024
sécurité des biens et des personnes - Différences d'équipement entre douaniers - Différences d'équipement entre douaniers
Question écrite n° 14311 de M. Benoît Bordat
Date de dépôt : 16/01/2024
animaux - Application de la loi interdisant les animaux sauvages dans les cirques - Application de la loi interdisant les animaux sauvages dans les cirques
Question écrite n° 17965 de M. Sébastien Delogu
Date de dépôt : 21/05/2024
professions de santé - Soutien aux soignants de l'hôpital psychiatrique Édouard Toulouse - Soutien aux soignants de l'hôpital psychiatrique Édouard Toulouse
Question au Gouvernement n° 1394 de M. Benjamin Saint-Huile
Date de dépôt : 30/11/2023
chômage - Chômage des seniors - Chômage des seniors
Question écrite n° 9657 de M. Philippe Guillemard
Date de dépôt : 04/07/2023
justice - Statut des experts traducteurs interprètes judiciaires - Statut des experts traducteurs interprètes judiciaires
Question écrite n° 11409 de M. Franck Allisio
Date de dépôt : 19/09/2023
impôts et taxes - Baisse importante du taux de recouvrement des sanctions infligées par la DGFiP - Baisse importante du taux de recouvrement des sanctions infligées par la DGFiP
Question au Gouvernement n° 730 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 05/04/2023
pouvoir d'achat - COÛT DE LA VIE - COÛT DE LA VIE
Question écrite n° 18253 de Mme Christine Loir
Date de dépôt : 04/06/2024
bâtiment et travaux publics - Mesures de sauvegarde du BTP dans l'Eure - Mesures de sauvegarde du BTP dans l'Eure
Question écrite n° 15048 de Mme Sylvie Bonnet
Date de dépôt : 13/02/2024
communes - Prise en charge financière des AESH pendant la pause méridienne - Prise en charge financière des AESH pendant la pause méridienne