200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 11643 de M. Hubert Brigand
- Date de dépôt : 26/09/2023
- ruralité - Inégalités territoriales et espérance de vie - Inégalités territoriales et espérance de vie
- Question écrite n° 7152 de M. Marcellin Nadeau
- Date de dépôt : 11/04/2023
- outre-mer - Disparité des salaires public-privé à Mayotte et à Wallis-et-Futuna - Disparité des salaires public-privé à Mayotte et à Wallis-et-Futuna
- Question écrite n° 10238 de M. David Habib
- Date de dépôt : 18/07/2023
- sécurité routière - Délai de délivrance du permis de conduire définitif - Délai de délivrance du permis de conduire définitif
- Question écrite n° 10372 de M. Hubert Ott
- Date de dépôt : 25/07/2023
- formation professionnelle et apprentissage - Baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage - Baisse des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage
- Question écrite n° 4505 de M. Olivier Faure
- Date de dépôt : 03/01/2023
- discriminations - Formation à la non-discrimination - Formation à la non-discrimination
- Question écrite n° 4271 de M. Mansour Kamardine
- Date de dépôt : 20/12/2022
- outre-mer - Accès à une vraie 5 G à Mayotte - Accès à une vraie 5 G à Mayotte
- Question écrite n° 18304 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 04/06/2024
- enseignement - Sur les manquements à la neutralité professorale - Sur les manquements à la neutralité professorale
- Question écrite n° 9107 de M. Hendrik Davi
- Date de dépôt : 20/06/2023
- enseignement supérieur - Salaires des enseignants vacataires du supérieur - Salaires des enseignants vacataires du supérieur
- Question orale sans débat n° 826 de M. Guillaume Gouffier Valente
- Date de dépôt : 04/06/2024
- santé - Réforme de l'aide médicale d'État - Réforme de l'aide médicale d'État
- Question écrite n° 8324 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 30/05/2023
- agriculture - Crise de la filière noix - Crise de la filière noix
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