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- Compte rendu de réunion n° 8 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 07/12/2017
- Échange de vues avec M. Rémi Quirion, scientifique en chef du Québec ;
- Présentation du rapport d'étape de la mission sur l'intelligence artificielle confiée par le Gouvernement à M. Cédric Villani, député, premier vice-président de l'Office.
- N° 482 - Rapport d'information de Mme Valérie Gomez-Bassac déposé par la commission des affaires européennes sur les conventions démocratiques de refondation de l'Europe
- Date de dépôt : 07/12/2017
- Voir le dossier (Union européenne : conventions démocratiques de refondation de l'Europe)
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 06/12/2017
- Audition, en application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy, candidate pressentie à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
- Date de réunion : 06/12/2017
- Organisations syndicales représentatives et représentants syndicaux de General Electric :
- - audition, sous forme de table ronde, de M. Karim Matoug, observateur syndical CGT au comité de groupe France, de Mme Rosa Mendès, membre CGT de l'intersyndicale GE Hydro, de M. Laurent Santoire, délégué syndical central CGT d'Alstom power systems ; de M. Yvan Kouskoff, secrétaire adjoint de l'inter CFDT et secrétaire adjoint au comité de groupe France, de M. François Trinquet, délégué syndical CFDT d'établissement et membre titulaire du comité central de l'entreprise Alstom Power systems SAS ; et de Mme Nadine Boux, observatrice syndicale CFE CGC au comité de groupe France et membre de l'intersyndicale GE Hydro
- N° 446 - Rapport de M. Gabriel Attal sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n°391).
- Date de dépôt : 06/12/2017
- Voir le dossier (Education : orientation et réussite des étudiants)
- N° 479 - Rapport d'information de M. Éric Bothorel et Mme Constance Le Grip déposé par la commission des affaires européennes sur le marché unique du numérique
- Date de dépôt : 06/12/2017
- Voir le dossier (Union européenne : le marché unique du numérique)
- N° 453 - Proposition de loi de M. Stéphane Peu relative à la protection des mineurs non accompagnés
- Date de dépôt : 06/12/2017
- Voir le dossier (Protection des mineurs non accompagnés)
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 05/12/2017
- – Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n°391)
- Compte rendu intégral de la séance du vendredi 01 décembre 2017
- Date de séance : 01/12/2017
- 1. Fin de la recherche et de l’exploitation des hydrocarbures
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 432 - Rapport de M. Joël Giraud sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017 (n°384).
- Date de dépôt : 30/11/2017
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2017 (2))
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