Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

200021 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 2553 de M. Jean-Luc Mélenchon
Date de dépôt : 31/10/2017
politique extérieure - Prolifération nucléaire - Prolifération nucléaire
Question écrite n° 2544 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 31/10/2017
pharmacie et médicaments - Coût médicaments pour le cancer - Coût médicaments pour le cancer
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 27 octobre 2017
Date de séance : 27/10/2017
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/10/2017
  1. Projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) :
  2. - mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » :
  3. - Agriculture et alimentation (M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur pour avis).
Amendement n° 1216 - PLFSS POUR 2018 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 269
Date de dépôt : 25/10/2017
Amendement de M. Dharréville, M. Azerot, Mme Bello, M. Brotherson, M. Bruneel, Mme Buffet, M. Chassaigne, M. Dufrègne, Mme Faucillon, M. Jumel, M. Lecoq, M. Nilor, M. Peu, M. Fabien Roussel, M. Serville et M. Wulfranc - Après l'article 13 - Adopté
Voir le dossier (Loi de financement de la sécurité sociale 2018)
Amendement n° 1210 - PLFSS POUR 2018 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 269
Date de dépôt : 24/10/2017
Amendement de M. Véran, rapporteur au nom de la commission des affaires sociales - Après l'article 13 - Adopté
Voir le dossier (Loi de financement de la sécurité sociale 2018)
Question écrite n° 2394 de Mme Valérie Thomas
Date de dépôt : 24/10/2017
Union européenne - Bilan de l'Agence européenne des garde-frontières et des garde-côtes - Bilan de l'Agence européenne des garde-frontières et des garde-côtes
Compte rendu intégral de la deuxième séance du samedi 21 octobre 2017
Date de séance : 21/10/2017
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2018
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 20 octobre 2017
Date de séance : 20/10/2017
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2018
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 1091 - PLFSS POUR 2018 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 269
Date de dépôt : 20/10/2017
Amendement de M. Mesnier, M. Taché, Mme Bagarry, M. Belhaddad, M. Borowczyk, Mme Brocard, M. Chiche, Mme Cloarec-Le Nabour, M. Da Silva, M. Marc Delatte, Mme Dufeu, Mme Fabre, Mme Fontaine-Domeizel, Mme Gaillot, Mme Grandjean, Mme Granjus, Mme Iborra, Mme Janvier, Mme Khattabi, M. Laabid, Mme Lazaar, Mme Lecocq, M. Maillard, M. Michels, Mme Valérie Petit, Mme Peyron, M. Pietraszewski, Mme Pitollat, Mme Robert, Mme Romeiro Dias, Mme Tamarelle-Verhaeghe, M. Taquet, M. Touraine, Mme Toutut-Picard, Mme Vidal, Mme Vignon, Mme Wonner, M. Ferrand et les membres du groupe La République en Marche - Après l'article 13 - Adopté
Voir le dossier (Loi de financement de la sécurité sociale 2018)