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Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/07/2015
  1. Examen en deuxième lecture des articles du projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n° 2674) (Mme Joëlle Huillier, rapporteure)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 007 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/10/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 1412) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 18/11/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Thomas Fatome, directeur de la sécurité sociale (DSS)
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/05/2015
  1. Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission du développement durable et la commission des affaires européennes, de Mme Ségolène Royal, ministre de l'Écologie, du développement durable et de l'Énergie sur la préparation de la Conférence Climat 2015.
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/12/2015
  1. Examen en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat (n° 3262) (Mme Marie-Hélène Fabre, rapporteure) 2
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 27/05/2014
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines (n° 1413) (M. Dominique Raimbourg, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 075 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 11/06/2013
  1. Examen pour avis du projet de loi relatif à la consommation (n° 1015) (M. Sébastien Denaja, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 004 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/10/2012
  1. Communication de M. Guy Geoffroy et de Mme Marietta Karamanli, chargés de la veille européenne
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/02/2017
  1. Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information sur la Côte d'Ivoire (M. Philippe Cochet, président Mme Seybah Dagoma, rapporteure).
  2. Examen, ouvert à la presse, des projets de loi, adoptés par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention avec le Conseil fédéral suisse concernant la modernisation et l'exploitation de la ligne ferroviaire d'Annemasse à Genève (n° 4351) et de la convention avec le Conseil fédéral suisse relative aux travaux et au cofinancement par la Suisse de l'opération de réactivation du trafic ferroviaire sur la ligne Belfort Delle ainsi qu'à l'exploitation de la ligne Belfort Delle Delémont (n° 4352) M. Philippe Baumel, rapporteur.
Compte rendu de réunion n° 026 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 10/12/2013
  1. Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des Droits des femmes, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n° 1380) (M. Sébastien Denaja, rapporteur)