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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 23 novembre 2023
- Date de séance : 23/11/2023
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- 2. Bâtir la société du bien vieillir en France
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 20 novembre 2023
- Date de séance : 20/11/2023
- 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 22 juin 2023
- Date de séance : 22/06/2023
- 1. Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 27 mars 2024
- Date de séance : 27/03/2024
- 1. Ouverture du dispositif de réduction d’activité aux moniteurs de ski stagiaires
- 2. Réemploi des véhicules au service des mobilités durables
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 17 novembre 2022
- Date de séance : 17/11/2022
- 1. Accord France-Royaume-Uni relatif à la sûreté des navires à passagers dans la Manche
- 2. Convention pour la protection à l’égard du traitement des données à caractère personnel
- 3. Orientation et programmation du ministère de l’intérieur
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 31 octobre 2023
- Date de séance : 31/10/2023
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 31 janvier 2023
- Date de séance : 31/01/2023
- 1. Allocution de M. Rouslan Stefantchouk, président de la Rada de l’Ukraine
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Communications de Mme la présidente
- 4. Questions au Gouvernement (suite)
- 5. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- 6. Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier
- 7. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 25 mai 2023
- Date de séance : 25/05/2023
- 1. Accord France-Andorre
- 2. Programmation militaire 2024-2030
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 24 octobre 2023
- Date de séance : 24/10/2023
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 18 octobre 2022
- Date de séance : 18/10/2022
- 1. Projet de loi de finances pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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