200021 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociations
- Date de réunion : 15/02/2017
- Examen du rapport.
- N° 4473 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Rudy Salles déposé par la commission des affaires européennes sur la politique européenne du cinéma
- Date de dépôt : 14/02/2017
- Voir le dossier (Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la politique européenne du cinéma)
- N° 4471 - Rapport d'information de MM. Jean-Luc Bleunven et Michel Piron déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique agricole commune après 2020
- Date de dépôt : 14/02/2017
- Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de la politique agricole commune après 2020)
- N° 4472 - Rapport d'information de MM. Joaquim Pueyo et Yves Fromion déposé par la commission des affaires européennes sur les missions européennes PSDC au Mali
- Date de dépôt : 14/02/2017
- Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les missions européennes PSDC au Mali)
- N° 4456 - Rapport d'information de MM. Régis Juanico et Jacques Myard déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la régulation des jeux d'argent et de hasard
- Date de dépôt : 08/02/2017
- Voir le dossier (Jeux d'argent et de hasard)
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 08/02/2017
- Table ronde sur « les transports propres et les énergies embarquées », avec la participation de M. Christophe Gurtner, président-directeur général de Forseepower ; de Mme Marie-José Navarre, directrice générale adjointe de LOHR ; de M. Gérard Feldzer, président de Carwatt ; de M. Vincent Mages, directeur adjoint des affaires européennes et internationales et de M. Guillaume De-Smedt, Hydrogen, Energy, Marketing and Strategy Director d'Air Liquide
- Compte rendu de réunion n° 344 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 07/02/2017
- I. Audition de Mme Emily O'Reilly, Médiateur européen
- II. Communication de Mme Marietta Karamanli sur le marché unique numérique
- III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Question écrite n° 102444 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 07/02/2017
- Français de l'étranger - Inde - fiscalité. perspectives
- N° 4451 - Rapport d'information de MM. Jean-David Ciot et Alain Marleix déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le rôle de la marine nationale en Méditerranée
- Date de dépôt : 07/02/2017
- Voir le dossier (Rôle de la marine nationale en Méditerranée)
- Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 07/02/2017
- Auditions, ouverte à la presse, sur les données médicales personnelles inter-régimes détenues par l'assurance maladie, versées au SNIIRAM puis au Système national des données de santé (SNDS) (M. Pierre Morange, rapporteur) :
- Audition du Général Arnaud Martin, Haut fonctionnaire de défense et de sécurité/Pôle Sécurité défense ; Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales, et M. Philippe Loudenot, fonctionnaire de sécurité des systèmes d'information (FSSI) pour les ministères chargés des affaires sociales
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats