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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 10 janvier 2017
Date de séance : 10/01/2017
  1. 1. Questions sur la politique en matière d’éducation
  2. 2. Questions sur l ’avenir du nucléaire
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Question orale sans débat n° 1601 de Mme Pascale Got
Date de dépôt : 10/01/2017
automobiles et cycles - Ford - usine de Blanquefort. emploi et activité. action de l'État
N° 4362 - Rapport d'information de Mmes Corinne Erhel et Laure de La Raudière déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur les objets connectés
Date de dépôt : 10/01/2017
Voir le dossier (Les objets connectés)
N° 4335 - Proposition de résolution européenne de M. Marc Dolez pour un débat démocratique sur l'accord économique et commercial global (CETA)
Date de dépôt : 21/12/2016
Voir le dossier (Economie : débat sur le CETA)
N° 4332 - Proposition de résolution européenne de M. Alain Bocquet pour une Conférence des parties (COP) de la finance mondiale, l'harmonisation et la justice fiscales
Date de dépôt : 21/12/2016
Voir le dossier (Conférence des parties (COP) de la finance mondiale, l'harmonisation et la justice fiscales)
N° 4328 - Rapport d'information de MM. Antoine Herth et Germinal Peiro déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014 d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
Date de dépôt : 20/12/2016
Voir le dossier (Application de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 15 décembre 2016
Date de séance : 15/12/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 331 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 14/12/2016
  1. Audition de M. Thierry Chopin, directeur des études de la Fondation Robert Schuman, chercheur associé à Sciences Po (CERI) et de M. Jean-François Jamet, enseignant à l'Institut d'études politiques de Paris, sur l'avenir de l'Europe
N° 4314 tome I - Rapport, en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2017 (n°4271).
Date de dépôt : 14/12/2016
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2017)
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/12/2016
  1. Audition de MM. Denis Peschanski et Francis Eustache, coresponsables scientifiques du programme de recherche « 13 novembre », et de Mme Carine Klein, secrétaire générale du programme
  2. Présences en réunion