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Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 10/11/2016
  1. (Audition de M. Stéphane Heddesheimer, directeur du pôle Europe et Communauté des États indépendants (CEI) du groupe Suez)
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 10/11/2016
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) :
  2. Examen des articles 38 à 51, non rattachés (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
Compte rendu de réunion n° 319 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/11/2016
  1. Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur le Conseil agriculture des 14 et 15 novembre 2016, conjointe avec la commission des Affaires économiques
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 09 novembre 2016
Date de séance : 09/11/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 09 novembre 2016
Date de séance : 09/11/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Élection de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2017
  4. 4. Élection de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République (suite)
  5. 5. Projet de loi de finances pour 2017
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4193 - Rapport de M. Thierry Mariani sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan relatif à la construction d'une tour de contrôle sur l'aéroport de Douchanbé (n°3950).
Date de dépôt : 09/11/2016
Voir le dossier (Affaires étrangères : accord avec le Tadjikistan relatif à la construction d'une tour de contrôle sur l'aéroport de Douchanbé)
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/11/2016
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Marwan Lahoud, président du groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/11/2016
  1. Audition, commune avec la commission des affaires européennes, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
Compte rendu de réunion n° 317 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/11/2016
  1. I. Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères et la commission des Affaires économiques, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 08/11/2016
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères et la commission des affaires européennes, de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français à l'étranger, sur les négociations commerciales internationales