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Question écrite n° 100937 de M. François-Michel Lambert
Date de dépôt : 29/11/2016
entreprises - investissements - États-Unis. législation. champ d'application
N° 4257 - Rapport d'information de MM. Philip Cordery et Arnaud Richard déposé par la commission des affaires européennes sur le renforcement de l'Union économique et monétaire
Date de dépôt : 29/11/2016
Voir le dossier (Renforcement de l'Union économique et monétaire)
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 29/11/2016
  1. Audition de M. Jean-Marc Janaillac, président-directeur général d'Air France-KLM
Compte rendu de réunion n° 16 - Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
Date de réunion : 24/11/2016
  1. (Audition de M. Johann Bihr, responsable du bureau Europe de l'Est et Asie centrale, et de Mme Emma Lavigne, chargée de recherche Europe et Asie centrale, de Reporters sans frontières)
  2. (Audition de Mme Anne Castagnos-Sen, responsable des relations extérieures pour Amnesty International France)
Compte rendu de réunion n° 323 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 23/11/2016
  1. Audition de M. Julian King, commissaire européen pour l'Union de la sécurité, conjointe avec la commission des Lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Question au Gouvernement n° 4400 de M. Arnaud Leroy
Date de dépôt : 23/11/2016
environnement - climat - conférence sur le climat. orientations
Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 23/11/2016
  1. Colloque, ouvert au public et à la presse, sur le thème « Médias, jeux vidéos, Internet : enjeux et outils face aux images et violences sexistes »
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/11/2016
  1. Audition de M. Justin Vaïsse, directeur du Centre d'analyse, de prévision et de stratégie au Ministère des affaires étrangères et du développement international, sur les conséquences des élections américaines.
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 23/11/2016
  1. Audition commune avec la commission des Affaires européennes de M. Julian King, commissaire européen pour l'Union de la sécurité
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 22 novembre 2016
Date de séance : 22/11/2016
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2017
  4. 4. Égalité et citoyenneté
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance