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N° 4235 - Projet de loi de finances rectificative pour 2016
Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2016)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 17 novembre 2016
Date de séance : 17/11/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 novembre 2016
Date de séance : 16/11/2016
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2017
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4234 - Rapport d'information de M. Stéphane Travert déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information en conclusion des travaux de la mission relative au marché de l'art
Date de dépôt : 16/11/2016
Voir le dossier (Misison sur le marché de l'art)
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/11/2016
  1. Table ronde sur la vigne et le changement climatique, et sur les autorisations de plantation en 2016, avec la participation de M. Jean-Marc Touzard, directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), de Mme Anne Haller, déléguée pour les filières viticoles et cidricoles à FranceAgriMer, et de M. Jérôme Gautier, inspecteur national de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
N° 4218 - Rapport d'information de MM. Bernard Deflesselles, Jérôme Lambert et Arnaud Leroy déposé par la commission des affaires européennes sur les négociations internationales relatives au changement climatique
Date de dépôt : 15/11/2016
Voir le dossier (Négociations internationales sur le changement du climat)
N° 4216 - Rapport de M. Boinali Said sur le projet de loi autorisant la ratification de la convention relative à l'assistance alimentaire (n°1962).
Date de dépôt : 15/11/2016
Voir le dossier (Traités et conventions : convention relative à l'assistance alimentaire)
Compte rendu de réunion n° 82 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 15/11/2016
  1. Présentation, par Mme Geneviève Fioraso, députée, ancienne ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, de son rapport au Premier ministre, intitulé « Open Space : l'ouverture comme réponse aux défis de la filière spatiale »
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 10 novembre 2016
Date de séance : 10/11/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4211 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur le brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions
Date de dépôt : 10/11/2016
Voir le dossier (Brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions)