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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 24 novembre 2009
Date de séance : 24/11/2009
  1. 1. Grand Paris
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 16 novembre 2010
Date de séance : 16/11/2010
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Remplacement d'un vice-président de l'Assemblée
  3. 3. Réforme des collectivités territoriales (C.M.P.) (n° 2934)
  4. 4. Projet de loi de finances pour 2011 - Seconde partie (n° 2824) (suite)
  5. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 8 avril 2008
Date de séance : 08/04/2008
  1. 1. Motion de censure
  2. 2. Organismes génétiquement modifiés. (n os 719, 746)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 30 juillet 2007
Date de séance : 30/07/2007
  1. 1. Dialogue social et continuité du service public dans les transports terrestres. Discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d'urgence (n os 101, 107)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 2 février 2010
Date de séance : 02/02/2010
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation du Parlement européen
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Fixation de l'ordre du jour
  4. 4. Application du cinquième alinéa de l'article 13 de la constitution (deuxième lecture) (projet de loi organique n° 2238, projet de loi n° 2241)
  5. 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n° 2268)
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 26 janvier 2010
Date de séance : 26/01/2010
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Fixation de l'ordre du jour
  3. 3. Concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux (n° 2204)
  4. 4. Retraite complémentaire des conjoints et aides familiaux du secteur agricole (n° 2219)
  5. 5. Protection des missions d'intérêt général imparties aux services sociaux (n° 2218)
  6. 6. Moyens du Parlement pour le contrôle de l'action du Gouvernement (n° 2220)
  7. 7. Lutte contre l'inceste sur les mineurs (n° 1840)
  8. 8. Ordre du jour de la prochaine séance
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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 9 décembre 2009
Date de séance : 09/12/2009
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2009. (n os 2070, 2132) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 3 octobre 2007
Date de séance : 03/10/2007
  1. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 19 juin 2008
Date de séance : 19/06/2008
  1. 1. Débat sur l'organisation du système de santé en France
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 18 novembre 2008
Date de séance : 18/11/2008
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2009 (seconde partie) (n° 1127) (suite)
  2. 2. Ordre du jour des prochaines séances