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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 11 janvier 2023
Date de séance : 11/01/2023
  1. 1. Application de la loi « climat et résilience »
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 25 septembre 2023
Date de séance : 25/09/2023
  1. 1. Plein emploi
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 18 octobre 2023
Date de séance : 18/10/2023
  1. 1. Débat sur la dette
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2024
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 12 octobre 2022
Date de séance : 12/10/2022
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2023
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du vendredi 23 juin 2023
Date de séance : 23/06/2023
  1. 1. Accompagnement des élus locaux dans la lutte contre l’artificialisation des sols
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 13 avril 2023
Date de séance : 13/04/2023
  1. 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 22 mai 2023
Date de séance : 22/05/2023
  1. 1. Hommage aux trois policiers de Roubaix morts le dimanche 21 mai
  2. 2. Programmation militaire 2024-2030
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 10 juillet 2023
Date de séance : 10/07/2023
  1. 1. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 05 octobre 2023
Date de séance : 05/10/2023
  1. 1. Sécuriser et réguler l’espace numérique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 29 juin 2023
Date de séance : 29/06/2023
  1. 1. Restitution des biens culturels spoliés entre 1933 et 1945
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance