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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 20 mars 2023
- Date de séance : 20/03/2023
- 1. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 28 juin 2023
- Date de séance : 28/06/2023
- 1. Décès du jeune Nahel
- 2. Instaurer une majorité numérique et lutter contre la haine en ligne
- 3. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- 4. Maintien provisoire d’un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs
- 5. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du jeudi 21 décembre 2023
- Date de séance : 21/12/2023
- 1. Motion de censure
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 14 mars 2023
- Date de séance : 14/03/2023
- 1. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 février 2023
- Date de séance : 14/02/2023
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 07 mars 2023
- Date de séance : 07/03/2023
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Étendre le champ d’application de la peine d’inéligibilité aux cas de condamnations pour violences aggravées
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 12 juin 2023
- Date de séance : 12/06/2023
- 1. Démission et remplacement d’un député
- 2. Motion de censure
- 3. Faciliter le passage et l’obtention de l’examen du permis de conduire
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 09 janvier 2023
- Date de séance : 09/01/2023
- 1. La vie chère dans les outre-mer
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 07 novembre 2023
- Date de séance : 07/11/2023
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du jeudi 14 décembre 2023
- Date de séance : 14/12/2023
- 1. Projet de loi de finances pour 2024
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