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- Compte rendu de réunion n° 30 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 22/06/2016
- Communication de Mme Édith Gueugneau sur ses trois déplacements à Tokyo, pour la Conférence mondiale des parlementaires sur la population et le développement en prévision du Sommet du G7, les 26 et 27 avril 2016, à Londres, pour une réunion avec des parlementaires européens et M. Babatunde Osotimehin, directeur exécutif du Fonds des Nations unies pour la population (UNFPA), le 4 mai 2016, et à Copenhague, pour le forum parlementaire organisé lors de la conférence mondiale Women Deliver, du 16 au 19 mai 2016
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 21 juin 2016
- Date de séance : 21/06/2016
- 1. Reconquête de la biodiversité
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3857 - Rapport d'information de M. Arnaud Leroy et Mme Sophie Rohfritsch déposé par la commission des affaires européennes sur le plan d'action pour l'économie circulaire et les quatre propositions révisant le cadre législatif relatif aux déchets (COM(2015) 593 à 596 final) présentés par la Commission européenne le 2 décembre 2015
- Date de dépôt : 21/06/2016
- Voir le dossier (Plan d'action pour l'économie circulaire et révision du cadre législatif relatif aux déchets (COM(2015) 593 à 596 final))
- N° 3844 - Rapport de M. Didier Quentin sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Lituanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de la sécurité (n°3501).
- Date de dépôt : 15/06/2016
- Voir le dossier (Affaires étrangères : coopération dans le domaine de la défense avec la Lituanie)
- N° 3845 - Rapport de M. Didier Quentin sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Croatie relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n°3500).
- Date de dépôt : 15/06/2016
- Voir le dossier (Affaires étrangères : coopération dans le domaine de la défense avec la Croatie)
- Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 15/06/2016
- Audition de M. Jean-Paul Vernant, professeur d'hématologie à l'hôpital de la Pitié Salpêtrière, et de M. Dominique Maraninchi, professeur de cancérologie à l'Institut Paoli-Calmettes à Marseille
- Audition de Mme Catherine de Salins, présidente du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM), et de M. Dominique Martin, directeur général
- Information relative à la commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 15/06/2016
- Réunion ouverte à la presse : audition de M. Sébastien Mosneron-Dupin, directeur général de l'agence Expertise France, communication de M. Jean-René Marsac, sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens d'Expertise France, et avis de la commission sur ce projet.. 2
- Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Lituanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de la sécurité (n° 3501) et examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Croatie relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n° 3500) M. Didier Quentin, rapporteur.
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 14 juin 2016
- Date de séance : 14/06/2016
- 1. Droit à l’eau potable et à l’assainissement
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 09 juin 2016
- Date de séance : 09/06/2016
- 1. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique
- 2. Protection des lanceurs d’alerte
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 09 juin 2016
- Date de séance : 09/06/2016
- 1. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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