Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

767517 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/01/2022
  1. Examen de la proposition de loi relative à l'aménagement du Rhône (n° 4832) (M. Patrick Mignola, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/01/2022
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Thierry Breton, commissaire européen responsable du marché intérieur.
Compte rendu de réunion n° 222 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/01/2022
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Thierry Breton, commissaire européen en charge du marché intérieur
Compte rendu de réunion n° 221 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/01/2022
  1. Nominations de rapporteurs
  2. Examen de la proposition de résolution européenne de M. Dominique Potier et plusieurs de ses collègues visant à inscrire parmi les priorités de la présidence française de l'Union européenne l'adoption d'une législation ambitieuse sur le devoir de vigilance des multinationales (n° 4328)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 11 janvier 2022
Date de séance : 11/01/2022
  1. 1. Disparition de José Evrard et du président David Sassoli0
  2. 2. Menaces contre des élus0
  3. 3. Questions au Gouvernement0
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 11/01/2022
  1. Audition de Mme Delphine O, ambassadrice, secrétaire générale du Forum génération égalité, dans le cadre des travaux d'évaluation des mesures de promotion de l'égalité entre les femmes et les hommes sur la scène internationale (Mmes Marie-Pierre Rixain, Annie Chapelier et Bénédicte Taurine, rapporteures).
  2. Désignation de deux rapporteurs d'une mission d'information sur l'évaluation de la mise en oeuvre des recommandations de la Délégation en matière de santé et de droits sexuels et reproductifs.
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 11 janvier 2022
Date de séance : 11/01/2022
  1. 1. Questions orales sans débat0
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 40 - ENCOURAGER L’USAGE DU CONTRÔLE PARENTAL SUR CERTAINS ÉQUIPEMENTS ET SERVICES VENDUS EN FRANCE ET PERMETTANT D’ACCÉDER À INTERNET - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4646
Date de dépôt : 11/01/2022
Amendement de Mme Racon-Bouzon - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Encourager l’usage du contrôle parental sur certains équipements et services vendus en France et permettant d’accéder à Internet)
N° 4889 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Dominique Potier et plusieurs de ses collègues visant à inscrire parmi les priorités de la présidence française de l'Union européenne l'adoption d'une législation ambitieuse sur le devoir de vigilance des multinationales (n°4328).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Inscrire parmi les priorités de la présidence française de l'Union européenne l'adoption d'une législation ambitieuse sur le devoir de vigilance des multinationales)
Amendement n° 24 - LUTTE CONTRE LA PRÉCARITÉ DES AESH ET AED - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4781
Date de dépôt : 11/01/2022
Amendement de Mme Victory, rapporteure - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Lutter contre la précarité des accompagnants d’élèves en situation de handicap et des assistants d’éducation)