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- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 09/01/2008
- Table ronde, dans le cadre du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale, avec des officiers supérieurs du collège interarmées de défense (CID)
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 08/10/2008
- Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, de M. Bernard Laporte, secrétaire d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur la lutte contre la violence dans les stades
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 23/11/2010
- Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 16/01/2008
- I. Communication de M. Guy Geoffroy sur la proposition de directive prévoyant des sanctions à l'encontre des employeurs de ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier (E 3534)
- II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- III. Information relative à la Délégation
- Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 06/04/2010
- Audition de M. Raoul Briet, président du conseil de surveillance du Fonds de réserve pour les retraites sur la réforme des retraites
- Présences en réunion 13
- Compte rendu de réunion n° 19 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 10/05/2011
- Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Chriqui, directeur du Centre d'analyse stratégique, sur la soutenabilité de l'évolution de la masse salariale de la fonction publique
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 03/11/2009
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2010 (n° 1946) :
- Vote sur les crédits de la mission Culture :
- Création ; Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Richard Dell'agnola, Rapporteur spécial) 2
- Patrimoines et vote sur l'article 52, rattaché (M. Nicolas Perruchot, Rapporteur spécial) 2
- Présences en réunion 2
- Compte rendu de réunion n° 9 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 07/03/2012
- Présentation de l'étude de faisabilité sur « les enjeux et les perspectives de la politique spatiale européenne», par Mme Catherine Procaccia, sénatrice, et M. Bruno Sido, sénateur
- Présentation des conclusions de l'audition publique du 17 janvier 2012 sur « le bilan des investissements d'avenir », par M. Claude Birraux, député
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
- Date de réunion : 01/10/2008
- Election du bureau
- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 21/06/2011
- Examen de la proposition de loi (n° 3299), adoptée par le Sénat, tendant à faciliter l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure (M. Patrice Calméjane, rapporteur)
- Amendements examinés par la Commission
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