Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772332 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 23 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/12/2009
  1. Audition de M. Bernard Bigot, administrateur général du commissariat à l'énergie atomique (CEA), sur les missions du CEA et les événements de Cadarache
Compte rendu de réunion n° 14 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 12/06/2008
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur les affections de longue durée
  2. Mme Annie Podeur, directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, et Mme Anne-Carole Bensadon, conseillère technique
  3. M. Michel Chassang, président de la Confédération des syndicats médicaux français, M. Roger Rua, secrétaire général du Syndicat des médecins libéraux, M. David Tarac, vice-président de l'Alliance intersyndicale des médecins indépendants de France, M. Claude Lecheir, vice-président de MG France, et M. Jean-Claude Régi, président de la Fédération des médecins de France
  4. M. Daniel Lenoir, directeur général de la Fédération nationale de la mutualité française, Mme Christine Meyer, directrice des garanties mutualistes et de l'assurance santé.
Compte rendu de réunion n° 17 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 16/06/2010
  1. Audition de la Commission nationale d'évaluation (CNE) des recherches sur la gestion des déchets radioactifs
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 02/11/2011
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances et sur l'article 61, rattaché (M. Jean-Marie Binetruy, Rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Carenco, directeur de cabinet de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur les décrets d'application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (« Grenelle II »)
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 05/02/2008
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements aux conclusions de la commission des Lois sur les propositions de loi de M. Patrice Calméjane, Gérard Gaudron, Sébastien Huyghe et Jean-Philippe Maurer relative aux conditions de commercialisation et d'utilisation de certains engins motorisés (n° 632) et de Mme Élisabeth Guigou visant au contrôle de la vente et de l'utilisation des mini-quads, mini-motos et engins assimilables (n° 371) (M. Guy Geoffroy, rapporteur suppléant)
Compte rendu de réunion n° 78 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 01/04/2009
  1. Suite de l'examen du projet de loi pour le développement économique des outre-mer (n° 1518) (M. Gaël Yanno, Rapporteur) 2
  2. Amendements examinés par la commission 49
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/01/2010
  1. Audition de M. Jérôme Vignon, président des Semaines sociales de France
  2. Présences en réunion 18
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 02/12/2008
  1. Examen en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la protection du secret des sources des journalistes (n° 1239) (M. Étienne Blanc, rapporteur)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/05/2010
  1. — Audition du général Stéphane Abrial, commandant suprême allié Transformation (SACT) à l'OTAN
  2. — Informations relatives à la commission