Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

200022 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu intégral de la séance du mercredi 11 mai 2016
Date de séance : 11/05/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Dépôt d’une motion de censure
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3727 - Proposition de loi de M. Daniel Fasquelle visant à interdire la pratique du packing, ou enveloppement corporel humide, sur toute personne atteinte du spectre autistique, ainsi que son enseignement
Date de dépôt : 10/05/2016
Voir le dossier (Interdiction de la pratique du packing, ou enveloppement corporel humide, sur toute personne atteinte du spectre autistique, ainsi que son enseignement)
Compte rendu de réunion n° 9 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 10/05/2016
  1. Audition de M. Jean-Jacques Vlody sur sa mission relative à l'insertion des DOM dans leur environnement régional
N° 3723 - Rapport d'information de Mme Nathalie Chabanne et M. Jacques Myard déposé par la commission des affaires européennes sur l'impact de la législation européenne en matière de services publics : le cas des télécommunications
Date de dépôt : 04/05/2016
Voir le dossier (Impact de la législation européenne en matière de services publics : le cas des télécommunications)
N° 3717 - Rapport de Mme Marie-Hélène Fabre sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de M. Bruno Le Roux, Mmes Marie-Hélène Fabre, Catherine Quéré, M. Philip Cordery, Mme Pascale Got, MM. Florent Boudié, Laurent Grandguillaume, Mmes Sophie Errante, Cécile Untermaier, M. Kléber Mesquida et plusieurs de leurs collègues relative au maintien de la réglementation viticole . (n°3671)
Date de dépôt : 04/05/2016
Voir le dossier (Agriculture : maintien de la réglementation viticole)
N° 3721 - Rapport d'information de Mme Corinne Erhel et M. Michel Piron déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la modernisation numérique de l'Etat
Date de dépôt : 04/05/2016
Voir le dossier (Evaluation de la modernisation numérique de l'Etat)
Compte rendu de réunion n° 273 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 03/05/2016
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Hervé Gaymard sur la réforme du cadre européen des droits d'auteurs
  2. II. Examen du rapport d'information de MM. Razzy Hammadi et Arnaud Richard sur la mise en oeuvre du plan Juncker
N° 3712 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Hervé Gaymard déposé par la commission des affaires européennes sur la protection du droit d'auteur dans l'Union européenne
Date de dépôt : 03/05/2016
Voir le dossier (Protection du droit d'auteur dans l'UE)
N° 3714 - Rapport d'information de MM. Razzy Hammadi et Arnaud Richard déposé par la commission des affaires européennes sur la mise en oeuvre du plan Juncker
Date de dépôt : 03/05/2016
Voir le dossier (Plan Juncker : mise en oeuvre)
N° 3696 - Proposition de loi de M. Jacques Bompard visant à protéger l'embryon
Date de dépôt : 27/04/2016
Voir le dossier (Protection de l'embryon)