Résultats de la recherche - Assemblée nationale

200016 résultats trouvés

Question écrite n° 13613 de Mme Anaïs Sabatini: Date de dépôt : 12/12/2023; cours d'eau, étangs et lacs - Entretien et nettoyage des cours d'eau - Entretien et nettoyage des cours d'eau
Question écrite n° 6986 de Mme Caroline Colombier: Date de dépôt : 04/04/2023; patrimoine culturel - Vente par l'Université catholique de Lille de « L'Évangéliaire de Saint-Mihiel » - Vente par l'Université catholique de Lille de « L'Évangéliaire de Saint-Mihiel »
Question écrite n° 16561 de M. Nicolas Metzdorf: Date de dépôt : 26/03/2024; outre-mer - Droit à la formation des élus locaux du Pacifique - Droit à la formation des élus locaux du Pacifique
Question écrite n° 5089 de M. Jean-Pierre Vigier: Date de dépôt : 31/01/2023; établissements de santé - Activité infirmière en centre de santé - Activité infirmière en centre de santé
Question écrite n° 9923 de Mme Béatrice Descamps: Date de dépôt : 11/07/2023; logement - Présence d'amiante dans les logements français - Présence d'amiante dans les logements français
Question écrite n° 11432 de Mme Violette Spillebout: Date de dépôt : 19/09/2023; numérique - Illectronisme et fracture numérique - Illectronisme et fracture numérique
Question au Gouvernement n° 1269 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 01/11/2023; associations et fondations - Dispositif Territoires zéro chômeur - Dispositif Territoires zéro chômeur
Question écrite n° 17232 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 16/04/2024; retraites : régime général - Carrières et retraites des sportifs de haut niveau - Carrières et retraites des sportifs de haut niveau
Question écrite n° 10193 de Mme Estelle Youssouffa: Date de dépôt : 18/07/2023; outre-mer - Patrouilleur d'outre-mer à Mayotte - Patrouilleur d'outre-mer à Mayotte
Question écrite n° 14577 de M. Laurent Esquenet-Goxes: Date de dépôt : 30/01/2024; assurances - Assurabilité de la construction en terre - Assurabilité de la construction en terre