751561 résultats trouvés
- Question écrite n° 3460 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 29/11/2022
- agriculture - Associations syndicales autorisées - Bouclier tarifaire spécifique - Associations syndicales autorisées - Bouclier tarifaire spécifique
- Question au Gouvernement n° 1526 de Mme Lysiane Métayer
- Date de dépôt : 24/01/2024
- aquaculture et pêche professionnelle - Situation des pêcheurs - Situation des pêcheurs
- Question écrite n° 2108 de M. Christophe Barthès
- Date de dépôt : 11/10/2022
- lieux de privation de liberté - Surpopulation carcérale et considération des agents pénitentiaires - Surpopulation carcérale et considération des agents pénitentiaires
- Question écrite n° 17618 de M. Bryan Masson
- Date de dépôt : 07/05/2024
- impôts locaux - Impôt foncier des résidences séniors - Impôt foncier des résidences séniors
- Question écrite n° 10962 de M. Stéphane Rambaud
- Date de dépôt : 22/08/2023
- voirie - Implantation des ralentisseurs sur les routes - Implantation des ralentisseurs sur les routes
- Question écrite n° 7692 de M. Davy Rimane
- Date de dépôt : 02/05/2023
- outre-mer - Absence de centre provisoire d'hébergement en outre-mer - Absence de centre provisoire d'hébergement en outre-mer
- Question écrite n° 7233 de Mme Mathilde Paris
- Date de dépôt : 18/04/2023
- assurance maladie maternité - Prise en charge des enfants atteints de dystonie - Prise en charge des enfants atteints de dystonie
- Question écrite n° 8517 de M. Benoît Bordat
- Date de dépôt : 30/05/2023
- sécurité sociale - Déficit d'attractivité des métiers de la sécurité sociale - Déficit d'attractivité des métiers de la sécurité sociale
- Question écrite n° 4514 de Mme Louise Morel
- Date de dépôt : 03/01/2023
- fonction publique territoriale - Extension de la PPV aux salariés de la fonction publique - Extension de la PPV aux salariés de la fonction publique
- Question écrite n° 10879 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 15/08/2023
- consommation - Directive du Conseil relative au miel - conditions d'étiquetage - Directive du Conseil relative au miel - conditions d'étiquetage
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