200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 91966 de Mme Dominique Chauvel
- Date de dépôt : 15/12/2015
- santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
- N° 3352 - Rapport de Mme Estelle Grelier sur le projet de loi , adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord multilatéral entre autorités compétentes concernant l'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers (n°3185)
- Date de dépôt : 15/12/2015
- Voir le dossier (Traités et conventions : échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers)
- N° 3348 - Rapport d'information de Mme Catherine Coutelle déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi pour une République numérique
- Date de dépôt : 15/12/2015
- Voir le dossier (Rapport d'information sur la République numérique)
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 15/12/2015
- — Audition, ouverte à la presse, de l'amiral Jean-Philippe Rolland, chef de la division cohérence capacitaire de l'état-major des armées, et de l'ingénieur général de l'armement François Mestre, chef du service de préparation des systèmes futurs et d'architecture de la direction générale de l'armement, sur la défense et le développement durable
- — Informations relatives à la commission
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 11 décembre 2015
- Date de séance : 11/12/2015
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3341 tome I - Rapport sur , en nouvelle lecture, le projet de loi de finances pour 2016 (n°3308)
- Date de dépôt : 10/12/2015
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
- Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 10/12/2015
- Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2016 (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
- Informations relatives à la commission
- Présences en réunion
- N° 3317 - Rapport d'information de Mme Anne-Yvonne Le Dain et M. Laurent Marcangeli déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information n° 2385 du 20 novembre 2014 sur l'évaluation de la lutte contre l'usage de substances illicites
- Date de dépôt : 09/12/2015
- Voir le dossier (Mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 2385) du 20 novembre 2014 sur l'évaluation de la lutte contre l'usage de substances illicites)
- N° 3323 - Rapport d'information de M. Alain Marty et Mme Marie Récalde déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conséquences du rythme des opérations extérieures sur le maintien en condition opérationnelle des matériels
- Date de dépôt : 09/12/2015
- Voir le dossier (Conséquences du rythme des opérations extérieures sur le maintien en condition opérationnelle des matériels)
- N° 3318 - Projet de loi pour une République numérique - Etude d'impact
- Voir le dossier (ECONOMIE : pour une République numérique)
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