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- Compte rendu de réunion n° 72 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 24/11/2015
- Nomination de rapporteurs 2
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La stratégie pour la biomasse en France : un pas vers la bioéconomie » du 25 juin 2015 par M. Roland Courteau, sénateur 3
- Présentation des conclusions relatives à l'audition publique sur « La politique spatiale européenne » du 7 juillet 2015 par Mme Catherine Procaccia et M. Bruno Sido, sénateurs 8
- Audition de M. Bernard Meunier, président de l'Académie des sciences 16
- Point d'information sur les conclusions de la réunion du Bureau de l'OPECST du 18 novembre 2015 28
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 novembre 2015
- Date de séance : 17/11/2015
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2016
- 3. Dématérialisation du Journal officiel de la République française
- 4. Prévention des risques
- 5. Consolider et clarifier l’organisation de la manutention dans les ports maritimes
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 91160 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 17/11/2015
- santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
- Question orale sans débat n° 1157 de Mme Paola Zanetti
- Date de dépôt : 17/11/2015
- voirie - autoroutes - péages. tarifs
- N° 3218 - Projet de loi autorisant la ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures
- Voir le dossier (Traités et conventions : création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures)
- N° 3217 - Projet de loi de finances rectificative pour 2015
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2015)
- N° 3219 - Proposition de résolution de M. Bruno Le Roux pour accéder, au-delà de la COP 21, à une société bas carbone
- Date de dépôt : 13/11/2015
- Voir le dossier (Accession, au-delà de la COP 21, à une société bas carbone)
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 12 novembre 2015
- Date de séance : 12/11/2015
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 1095 - PLF POUR 2016 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3096
- Date de dépôt : 07/11/2015
- Amendement de M. Le Roux, Mme Rabault, M. Dominique Lefebvre, Mme Berger, M. Galut, M. Muet, Mme Mazetier, M. André, M. Guillaume Bachelay, M. Baert, M. Laurent Baumel, M. Beffara, M. Buisine, M. Caresche, M. Castaner, M. Cherki, M. Claeys, M. Colas, M. Jean-Louis Dumont, M. Emmanuelli, M. Fauré, M. Olivier Faure, Mme Filippetti, M. Fruteau, M. Gagnaire, M. Goua, M. Grandguillaume, M. Juanico, M. Launay, M. Lebreton, M. Lurel, M. Pajon, Mme Pires Beaune, M. Potier, Mme Rabin, M. Rodet, M. Terrasse, M. Vergnier et les membres du groupe socialiste, républicain et citoyen - Après l'article 47 - Adopté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 06 novembre 2015
- Date de séance : 06/11/2015
- 1. Projet de loi de finances pour 2016
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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