Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 14519 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 23/01/2024; santé - Covid-19 et système nerveux - Covid-19 et système nerveux
Question au Gouvernement n° 466 de Mme Gisèle Lelouis: Date de dépôt : 18/01/2023; services publics - PRÉSENCE DES SERVICES PUBLICS - PRÉSENCE DES SERVICES PUBLICS
Question orale sans débat n° 1 de M. Emmanuel Mandon: Date de dépôt : 15/11/2022; transports routiers - Requalification de l'axe RN88-A47 au niveau de la ville de Rive de Gier - Requalification de l'axe RN88-A47 au niveau de la ville de Rive de Gier
Question écrite n° 8032 de Mme Isabelle Santiago: Date de dépôt : 16/05/2023; logement - Problèmes de scolarisation pour les enfants expulsés de leur logement - Problèmes de scolarisation pour les enfants expulsés de leur logement
Question au Gouvernement n° 86 de M. Hadrien Clouet: Date de dépôt : 03/08/2022; politique extérieure - Réception du Prince Mohammed Ben Salmane - Réception du Prince Mohammed Ben Salmane
Question au Gouvernement n° 913 de M. Hubert Wulfranc: Date de dépôt : 31/05/2023; transports ferroviaires - AVENIR DU FRET FERROVIAIRE - AVENIR DU FRET FERROVIAIRE
Question écrite n° 16931 de M. Jérôme Nury: Date de dépôt : 09/04/2024; impôt sur le revenu - Prolongation du dispositif « Denormandie » jusqu'au 31 décembre 2026 - Prolongation du dispositif « Denormandie » jusqu'au 31 décembre 2026
Question écrite n° 12247 de M. Xavier Albertini: Date de dépôt : 17/10/2023; nuisances - Nuisances sonores des pompes à chaleur - Nuisances sonores des pompes à chaleur
Question écrite n° 7026 de M. Thibaut François: Date de dépôt : 04/04/2023; retraites : fonctionnaires civils et militaires - Droit à la pension de retraite pour les allocataires d'enseignements - Droit à la pension de retraite pour les allocataires d'enseignements
Question au Gouvernement n° 758 de M. Emmanuel Lacresse: Date de dépôt : 12/04/2023; transports urbains - RER MÉTROPOLITAINS - RER MÉTROPOLITAINS