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N° 3116 tome VIII - Avis de M. Jean-Christophe Fromantin sur le projet de loi de finances pour 2016 (n°3096)
Date de dépôt : 08/10/2015
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 07/10/2015
  1. Audition de M. Michel Cosnard, dont la nomination en qualité de président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur est envisagée par le Président de la République
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/10/2015
  1. — Audition du général André Lanata, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2016
Question écrite n° 89866 de M. Hervé Féron
Date de dépôt : 06/10/2015
impôts et taxes - évasion fiscale - rapport. stratégie du Gouvernement
Question écrite n° 89988 de M. Élie Aboud
Date de dépôt : 06/10/2015
santé - maladie de Lyme - lutte et prévention
N° 3101 - Rapport d'information de Mme Isabelle Bruneau et M. Marc Laffineur déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et la lutte contre l'optimisation fiscale
Date de dépôt : 06/10/2015
Voir le dossier (Union européenne et lutte contre l'optimisation fiscale)
N° 3102 - Rapport d'information de M. Yves Daniel déposé par la commission des affaires européennes sur les enjeux de la production biologique dans l'Union européenne
Date de dépôt : 06/10/2015
Voir le dossier (Enjeux de la production biologique dans l'UE)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 06/10/2015
  1. Réunion, ouverte à la presse, sur le bombardement de l'hôpital de Kunduz et la situation en Syrie avec : M. Mego Terzian, Président de Médecins sans Frontières, Mme Claire Talon, Bureau Maghreb et Moyen-Orient à la Fédération internationale des ligues des droits de l'homme (FIDH), et M. Ziad Al Issa, représentant l'Union des organisations de secours et de soins en Syrie 2
N° 3098 - Rapport d'information de MM. Jean-Marie Beffara et Éric Woerth déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le financement public de l'audiovisuel en France
Date de dépôt : 30/09/2015
Voir le dossier (Mission d'information sur le financement public de l'audiovisuel en France)
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/09/2015
  1. Table ronde réunissant les fondateurs et/ou présidents d'entreprises françaises de l'économie numérique, avec la participation de : M. Éric Carreel, fondateur et président de Withings, Mme Céline Lazorthes, fondatrice et présidente de Leetchi, M. Frédéric Mazzella, fondateur et président de Blablacar, M. Ludovic Le Moan, fondateur et président de Sigfox, et M. Simon Baldeyrou, directeur général de Deezer France.
  2. Informations relatives à la commission.