756928 résultats trouvés
- Dossier législatif - Assurer la continuité pédagogique et le remplacement effectif des enseignants et personnels de vie scolaire
- Dossier législatif - Supprimer le recours systématique à l’atténuation de responsabilité pour les mineurs
- Dossier législatif - Défiscaliser complètement les heures supplémentaires
- Dossier législatif - Adapter le code du travail aux conséquences du réchauffement climatique
- Dossier législatif - Créer des zones de protection renforcée contre les loups
- Dossier législatif - Rendre le zonage de revitalisation rurale plus juste et mieux ciblé
- Dossier législatif - Mettre en place une visite médicale de contrôle à la conduite pour les conducteurs de soixante-quinze ans et plus
- Compte rendu de réunion n° 17 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 19/07/2023
- - À 17 heures :
- Audition de Mme Marie-Hélène Loison, directrice générale adjointe de l'Agence française de développement.
- - À 18 heures :
- Audition de Mme Chrysoula Zacharopoulou, secrétaire d'État chargée du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux.
- Dossier législatif - Accompagner de façon juste et souple la mise en place des zones à faibles émissions en développant massivement les mobilités décarbonées
- Dossier législatif - Interdire la pratique des compétitions de gifles en France
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats