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- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 13/01/2015
- En application de l'article 13 de la Constitution, audition de M. Sébastien Soriano dont la nomination en tant que président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes est envisagée par le Président de la République.
- Compte rendu de réunion n° 27 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 25/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de MM. Yves LEVY, président-directeur général de l'Inserm et Thierry DAMERVAL, directeur général délégué, accompagnés de M. Arnaud BENEDETTI, directeur de la communication
- Compte rendu de réunion n° 041 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 14/05/2013
- Examen, ouverte à la presse, du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) (M. Vincent Feltesse, rapporteur)
- Informations relatives à la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 101 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 20/09/2016
- Examen pour avis, en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n° 3939) (M. Dominique Potier, rapporteur pour avis)
- Informations relatives à la commission
- Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 27/01/2016
- Audition de M. Philippe Mills, président-directeur général de la Société de financement local (SFIL)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 003 - Comité d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 28/11/2013
- Évaluation du réseau culturel de la France à l'étranger : examen du rapport
- Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 30/03/2016
- Examen de la proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché (n° 3601)
- Informations relatives à la commission 13
- Présences en réunion 14
- Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 24/03/2015
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2014-1543 du 19 décembre 2014 portant diverses mesures relatives à la création de la métropole de Lyon (n° 2663) (M. Olivier Dussopt, suppléant M. Patrick Mennucci, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 027 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 29/10/2012
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (M. Régis Juanico, Rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 19/06/2013
- Table-ronde, conjointe avec la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, sur le financement du cinéma européen, avec la participation de M. Radu Mihaileanu, réalisateur ; M. Brahim Chioua, distributeur ; M. Roberto Olla, directeur d'Eurimages ; M. Claude-Eric Poiroux, directeur général d'Europa Cinemas ; M. Nuno Ferreira Fonseca, Conseiller à l'ICA (Institut du cinéma et de l'audiovisuel du Portugal) ; Mme Conchita Airoldi, productrice, présidente d'Urania Pictures ; Mme Isabelle Giordano, directrice générale d'Unifrance, et clôturée par Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
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