Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

200021 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 82932 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 30/06/2015
impôts et taxes - entreprises - fraude fiscale. lutte et prévention
Question écrite n° 83730 de M. Thierry Lazaro
Date de dépôt : 30/06/2015
ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. suppression
Question au Gouvernement n° 3051 de M. Alain Moyne-Bressand
Date de dépôt : 25/06/2015
politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. agriculture. négociation
Compte rendu de réunion n° 95 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 24/06/2015
  1. Examen d'un rapport d'information sur l'application de la loi n° 2013-672 du 26 juillet 2013 de séparation et de régulation des activités bancaires (Mme Karine Berger et M. Jérôme Chartier, rapporteurs)
  2. Présences en réunion
N° 2894 - Rapport d'information de M. Patrick Bloche déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les dix ans de la convention UNESCO de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles
Date de dépôt : 24/06/2015
Voir le dossier (Les dix ans de la convention UNESCO de 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles)
N° 2895 - Rapport de Mme Karine Berger et M. Jérôme Chartier déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la mise en application de la loi n° 2013-672 du 26 juillet 2013 de séparation et de régulation des activités bancaires
Date de dépôt : 24/06/2015
Voir le dossier (Mise en application de la loi n° 2013-672 du 26 juillet 2013 de séparation et de régulation des activités bancaires)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 24 juin 2015
Date de séance : 24/06/2015
  1. 1. Souhaits de bienvenue à la classe lauréate du vingtième Parlement des enfants
  2. 2. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
  3. 3. Accord France-États-Unis sur l’indemnisation de certaines victimes de la Shoah
  4. 4. Renseignement (CMP)-Nomination du président de la CNCTR (Proposition de loi organique)
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/06/2015
  1. — Audition du général Jean-Paul Paloméros, commandant suprême allié Transformation
  2. — Communication de Mme la présidente, ouverte à la presse, à la suite d'un déplacement conjoint auprès de la brigade franco-allemande de délégations des commissions chargées de la Défense du Bundestag, de l'Assemblée nationale et du Sénat
Question écrite n° 82046 de M. Gérald Darmanin
Date de dépôt : 23/06/2015
ministères et secrétariats d'État - écologie, développement durable et 'énergie - déplacement. États-Unis. bilan
Amendement n° 37 - RÉFORME DU DROIT D'ASILE - Nouvelle Lecture - n° 2883
Date de dépôt : 19/06/2015
Amendement de M. Coronado, M. Molac, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, Mme Pompili, M. Roumegas et Mme Sas - Article 10 - Rejeté
Voir le dossier (Affaires étrangères : réforme du droit d'asile)