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Question écrite n° 7303 de Mme Rachel Keke
Date de dépôt : 18/04/2023
enseignement - Pénurie d'AESH - Pénurie d'AESH
Question écrite n° 1585 de Mme Emmanuelle Ménard
Date de dépôt : 27/09/2022
maladies - Patients atteints du syndrome d'Arnold-Chiari - Patients atteints du syndrome d'Arnold-Chiari
Question écrite n° 14189 de M. Christophe Barthès
Date de dépôt : 02/01/2024
énergie et carburants - Risque de disparition du chauffage au bois - Risque de disparition du chauffage au bois
Question écrite n° 3961 de Mme Marie Pochon
Date de dépôt : 13/12/2022
énergie et carburants - Livraison d'uranium par la Russie - embargo - Livraison d'uranium par la Russie - embargo
Question au Gouvernement n° 1612 de Mme Marine Le Pen
Date de dépôt : 28/02/2024
politique extérieure - Déclarations du Président de la République sur la guerre en Ukraine - Déclarations du Président de la République sur la guerre en Ukraine
Question écrite n° 1557 de Mme Sandrine Dogor-Such
Date de dépôt : 27/09/2022
gens du voyage - Occupation illicite de terrains par les gens du voyage - Occupation illicite de terrains par les gens du voyage
Question écrite n° 4644 de M. Emmanuel Taché de la Pagerie
Date de dépôt : 17/01/2023
agriculture - Les dangers de la restriction d'usage du produit phytosanitaire « Captan » - Les dangers de la restriction d'usage du produit phytosanitaire « Captan »
Question écrite n° 11323 de Mme Julie Lechanteux
Date de dépôt : 19/09/2023
catastrophes naturelles - Demande de mesures concrètes face aux inondations du lotissement «Les Floralies» - Demande de mesures concrètes face aux inondations du lotissement «Les Floralies»
Question écrite n° 13892 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 19/12/2023
logement : aides et prêts - Maintien du dispositif MaPrimeRénov' pour le chauffage au bois domestique - Maintien du dispositif MaPrimeRénov' pour le chauffage au bois domestique
Question écrite n° 11914 de M. Fabien Di Filippo
Date de dépôt : 03/10/2023
sports - Parution au Journal officiel des listes de sportifs de haut niveau - Parution au Journal officiel des listes de sportifs de haut niveau