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Question écrite n° 714 de Mme Caroline Fiat
Date de dépôt : 09/08/2022
mines et carrières - Menaces pesant sur le régime minier et le réseau Filieris - Menaces pesant sur le régime minier et le réseau Filieris
Question écrite n° 523 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 02/08/2022
justice - Exploitation de la téléphonie d'une personne dans les enquêtes pénales - Exploitation de la téléphonie d'une personne dans les enquêtes pénales
Question écrite n° 18547 de Mme Christelle D'Intorni
Date de dépôt : 11/06/2024
établissements de santé - Distorsion de tarification hospitalière - Distorsion de tarification hospitalière
Question écrite n° 15921 de Mme Alexandra Masson
Date de dépôt : 12/03/2024
accidents du travail et maladies professionnelles - Inquiétude des sapeurs-pompiers professionnels sur les risques liés à leur santé - Inquiétude des sapeurs-pompiers professionnels sur les risques liés à leur santé
Question écrite n° 6713 de M. Nicolas Meizonnet
Date de dépôt : 28/03/2023
énergie et carburants - Formation des futur travailleurs du nucléaire - Formation des futur travailleurs du nucléaire
Question écrite n° 13501 de M. Stéphane Lenormand
Date de dépôt : 05/12/2023
outre-mer - L'état de délabrement des infrastructures portuaires à Saint-Pierre et Miquelon - L'état de délabrement des infrastructures portuaires à Saint-Pierre et Miquelon
Question écrite n° 10429 de Mme Anne Le Hénanff
Date de dépôt : 25/07/2023
numérique - Usage des agents conversationnels à intelligence artificielle par les mineurs - Usage des agents conversationnels à intelligence artificielle par les mineurs
Question écrite n° 14061 de M. Antoine Villedieu
Date de dépôt : 26/12/2023
enseignement supérieur - Précarité étudiante en matière de logement - Précarité étudiante en matière de logement
Question écrite n° 18261 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 04/06/2024
commerce extérieur - Origine des produits dérivés des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Origine des produits dérivés des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Question écrite n° 11961 de M. Jean-Yves Bony
Date de dépôt : 10/10/2023
bois et forêts - Filière Bois - GNR - Filière Bois - GNR