Résultats de la recherche - Assemblée nationale

747458 résultats trouvés

Question écrite n° 9115 de M. Michel Castellani: Date de dépôt : 20/06/2023; établissements de santé - Construction d'un nouvel hôpital sur la commune de Bastia - Construction d'un nouvel hôpital sur la commune de Bastia
Question écrite n° 15661 de Mme Constance Le Grip: Date de dépôt : 27/02/2024; maladies - Projet de création d'un registre national des cancers - Projet de création d'un registre national des cancers
Question écrite n° 13468 de M. Philippe Latombe: Date de dépôt : 05/12/2023; impôts locaux - Transfert à la DGFIP de la gestion de la taxe d'aménagement - Transfert à la DGFIP de la gestion de la taxe d'aménagement
Question écrite n° 9968 de Mme Annick Cousin: Date de dépôt : 11/07/2023; politique extérieure - Exposition universelle 2030 - Exposition universelle 2030
Question écrite n° 3987 de Mme Nadège Abomangoli: Date de dépôt : 13/12/2022; étrangers - Pour un accueil digne des mineurs non accompagnés - Pour un accueil digne des mineurs non accompagnés
Question écrite n° 11132 de M. Frédéric Zgainski: Date de dépôt : 05/09/2023; professions de santé - Transfert de compétences aux infirmiers - Transfert de compétences aux infirmiers
Question orale sans débat n° 302 de Mme Naïma Moutchou: Date de dépôt : 25/04/2023; enseignement - Difficultés de remplacement dans de nombreux établissements scolaires - Difficultés de remplacement dans de nombreux établissements scolaires
Question écrite n° 14692 de Mme Marie Pochon: Date de dépôt : 30/01/2024; logement : aides et prêts - Dispositif France Rénov' en Auvergne-Rhône-Alpes - Dispositif France Rénov' en Auvergne-Rhône-Alpes
Question écrite n° 17458 de Mme Annaïg Le Meur: Date de dépôt : 30/04/2024; impôts et taxes - Renommer la taxe d'habitation - Renommer la taxe d'habitation
Question écrite n° 908 de Mme Anne-Sophie Frigout: Date de dépôt : 23/08/2022; fonction publique hospitalière - Inégalités entre soignants. - Inégalités entre soignants.