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Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 19/06/2019
  1. Désignation d'un co-rapporteur pour la mission d'information, commune avec la commission des Lois, sur le régime des interdictions de stade et le supportérisme
  2. Audition de MM. Dominique Boutonnat et François Hurard sur le rapport sur le financement privé de la production et de la distribution cinématographiques et audiovisuelles
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 03/06/2020
  1. Désignation de rapporteurs sur :
  2. la proposition de loi de M. Guillaume Peltier visant à mettre en place pendant deux ans un dispositif « zéro charge » pour l'embauche de jeunes de moins de 25 ans (n° 2989) ;
  3. la proposition de loi de M. Alain Bruneel en faveur d'une loi de programmation pour l'hôpital public et les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (n° 3004) ;
  4. la proposition de loi de M. Pierre Dharréville visant l'instauration d'une garantie salaire-formation au service de la transition écologique et sociale de l'économie (n° 3007).
  5. Examen, en application de l'article 140, alinéa 2, du Règlement, de la proposition de résolution de M. André Chassaigne tendant à la création d'une commission d'enquête visant à identifier les dysfonctionnements dans la gestion sanitaire de la crise du Covid‑19 (n° 2817) (M. Pierre Dharréville, rapporteur)
  6. Examen de la proposition de loi visant à mettre en place pendant deux ans un dispositif « zéro charge » pour l'embauche de jeunes de moins de 25 ans (n° 2989)
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 26/03/2019
  1. Audition de M. Gérard TERRIEN, président de la cinquième chambre de la Cour des comptes sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur les dépenses fiscales en matière de logement
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/05/2021
  1. Table ronde (2) sur le soutien à la filière du livre : le soutien à la diffusion du livre et de la lecture :
  2. M. Jean-Philippe Mochon, Médiateur du livre,
  3. M. Bruno Caillet, directeur de la diffusion du groupe d'édition et de distribution Madrigall,
  4. M. Renny Aupetit, directeur du site lalibrairie.com,
  5. M. Laurent Piolatto, délégué général de l'association Lire et faire lire.
Compte rendu de réunion n° 103 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/09/2019
  1. table ronde sur le droit européen de la concurrence avec Mme Isabelle de Silva (Présidente de l'Autorité de la concurrence), M. Andreas Mundt (Président du Bundeskartellamt), M. Cecilio Madero Villarejo (Directeur général de la concurrence, chargé de la politique antitrust, Commission européenne) et M. Aurélien Portuese (Professeur de droit à la St Mary's University de Londres) ;
  2. examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/10/2018
  1. Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
  2. Examen de l'avis sur le " Prélèvement européen " (M. Maurice Leroy, rapporteur) ;
  3. Examen pour avis des crédits de la mission " Écologie, développement et mobilité durables " sur le projet de loi de finances 2019 (M. Jean-François Mbaye, rapporteur pour avis) ;
  4. Vote sur les crédits de la mission " Écologie, développement et mobilité durables ".
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 25/10/2017
  1. – Projet de loi de finances pour 2018 (seconde partie) :
  2. • Vote, à l'issue de la commission élargie, des crédits de la mission « Sport, jeunesse et vie associative » (M. Pierre-Yves Bournazel, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/09/2018
  1. Audition de Son Exc. M. Michael Linhart, Ambassadeur de la République d'Autriche en France ;
  2. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution ;
  3. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 02/12/2019
  1. – Éventuellement, examen des amendements au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 adoptés par le Sénat en nouvelle lecture et redéposés à l'Assemblée nationale en lecture définitive (M. Olivier Véran, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/04/2018
  1. Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (sous réserve de son dépôt);
  2. Suite de l'examen du projet de loi pour un nouveau pacte ferroviaire (n° 764) (M. Jean-Baptiste Djebbari, rapporteur)