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Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique
Date de réunion : 13/09/2018
  1. Programme d'auditions et organisation des travaux
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 19/06/2019
  1. – Audition de M. Jacques-Pierre Quaak, président, et de M. Jean Lemaistre, secrétaire général de France Gaz renouvelables.
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 17/05/2018
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) (n° 846) (M. Richard Lioger (titres Ier et IV) et Mme Christelle Dubos (titres II et III), rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXIe siècle
Date de réunion : 27/11/2019
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Mathilde Lignot-Leloup, directrice de la sécurité sociale (DSS), M. Denis Le Bayon, sous-directeur de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail, Mme Julie Pougheon, adjointe au sous-directeur de l'accès aux soins, des prestations familiales et des accidents du travail, Mme Cécile Buchel, cheffe du bureau accidents du travail et maladies professionnelles, et Mme Nina Vassilieff, cheffe du bureau des prestations familiales et aides au logement
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 23/10/2019
  1. – Visioconférence avec la commission chargée des infrastructures de transport et numériques du Bundestag ;
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 02/12/2020
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur Hong-Kong avec M. Antoine Bondaz, chargé de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique, Mme Françoise Nicolas, directrice du centre Asie de l'Institut français des relations internationales, et M. Éric Sautedé, analyste et chroniqueur politique résidant à Hong-Kong ;
  2. Nomination du rapporteur sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat stratégique entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Japon, d'autre part (n° 3597).
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 21/10/2020
  1. – suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2021 (n° 3360) ; examen et vote sur les crédits des missions :
  2. – Action extérieure de l'État (M. Vincent LEDOUX, rapporteur spécial)
  3. – Tourisme (Mme Émilie BONNIVARD, rapporteure spéciale)
  4. – Relations avec les collectivités territoriales et sur les articles 57 et 58, rattachés ; compte spécial Avances aux collectivités territoriales (MM. Jean René CAZENEUVE et Christophe JERRETIE, rapporteurs spéciaux)
  5. – Recherche et enseignement supérieur :
  6. – Recherche (MM. Francis CHOUAT, rapporteur spécial)
  7. – Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Fabrice LE VIGOUREUX, rapporteur spécial)
  8. – Régimes sociaux et de retraite ; compte spécial Pensions (M. Olivier DAMAISIN, rapporteur spécial)
Compte rendu de réunion n° 124 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 19/09/2018
  1. Présentation du rapport intitulé : « D'un continuum de sécurité vers une sécurité globale », septembre 2018 (M. Jean-Michel Fauvergue et Mme Alice Thourot en qualité de parlementaires en mission dans les conditions prévues par l'article L.O. 144 du code électoral).
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 23/10/2018
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) ; examen et vote sur les crédits des missions :
  2. – Gestion des finances publiques et des ressources humaines :
  3. – Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public local ; Facilitation et sécurisation des échanges ; Conduite et pilotage des politiques économiques et financières ; mission Action et transformation publiques (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur spécial)
  4. – Fonction publique ; mission Crédits non répartis (Mmes Cendra MOTIN et Valérie PETIT, rapporteures spéciales)
  5. – Compte spécial Gestion du patrimoine immobilier de l'État (M. Jean-Paul MATTEI, rapporteur spécial)
  6. – Remboursements et dégrèvements (Mme Christine PIRES BEAUNE, rapporteure spéciale)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Date de réunion : 29/01/2020
  1. Table ronde avec les organisations syndicales :
  2. Confédération française démocratique du travail (CFDT) : M. Frédéric SÈVE, secrétaire national, et Mme Virginie AUBIN, secrétaire confédérale
  3. Confédération générale du travail (CGT) : M. Pierre-Yves CHANU et M. David MEYER, conseillers confédéraux
  4. Force ouvrière (FO) : M. Michel BEAUGAS, secrétaire confédéral en charge de l'emploi et des retraites, et M. Sébastien DUPUCH, conseiller technique auprès du secrétaire général
  5. Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE CGC) : M. Pierre ROGER, secrétaire national en charge du secteur protection sociale
  6. Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) : M. Cyril CHABANIER, président confédéral, et M. Richard BONNE, directeur de cabinet
  7. Union nationale des syndicats autonomes (UNSA) : M. Dominique CORONA, secrétaire général adjoint, et M. Cédric CARRARO, conseiller national