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Compte rendu de réunion n° 63 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/06/2014
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Saint-André, candidat à la présidence de Voies navigables de France (VNF)
  2. Vote sur la nomination
Compte rendu de réunion n° 021 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 25/06/2013
  1. Audition, coprésidée avec M. Serge Larcher, président de la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer, de M. Serge Letchimy, parlementaire en mission auprès du ministre des Outre-mer, sur l'article 349 du traité de Lisbonne (mesures spécifiques concernant les régions ultrapériphériques)
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 17/02/2016
  1. Table ronde sur l'orpaillage illégal en Guyane, avec la participation : de Mme Bérengère Blin, directrice adjointe du Parc Amazonien de Guyane ; de Mme Anne Saunier, représentante du collectif les Hurleurs de Guyane ; de M. Chimili Boussoussa, Capitaine Aluku de Papaïchton-Pompidou, représentant de l'autorité coutumière de Papaïchton au conseil d'administration du parc, vice-président de l'association des autorités coutumières de la Communauté Aluku et du Colonel Patrick Valentini, commandant en second de la gendarmerie outre-mer
Compte rendu de réunion n° 30 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 23/06/2015
  1. Audition de Mme Véronique Di Benedetto, présidente de la commission « Femmes du Numérique » du syndicat professionnel SYNTEC Numérique, directrice générale d'Econocom France, sur les femmes et le numérique
  2. Communication de Mme Edith Gueugneau sur son déplacement à Berlin, les 16 et 17 avril 2015, dans le cadre de la Conférence internationale des parlementaires organisée en amont du Sommet du G7 de 2015, sur « L'autonomisation des femmes et des filles pour mener des vies autodéterminées, saines et productives », avec notamment le Forum parlementaire européen sur la population et le développement (EPF)...
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 15/06/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la filière avicole, avec la participation de M. Paul Lopez, 1er vice-président, et Mme Julie Mayot, responsable technique et réglementaire, de la Fédération des industries avicoles (FIA), de M. Roland Tonarelli, représentant des interprofessions dinde, poulet et canard à rôtir, de M. Jean-Michel Schaeffer, président de l'Institut technique de l'aviculture (ITAVI) et de M. Dominique Ramon, administrateur du Comité national des abattoirs et ateliers de découpe de volailles, lapins et chevreaux (CNADEV).
Compte rendu de réunion n° 037 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 19/02/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif, sur la politique minière
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 31/01/2017
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (n° 4402) (Mme Pascale Got, rapporteure)
  2. Examen de la proposition de résolution européenne de Mmes Danielle Auroi, Delphine Batho et M. Jean-Paul Chanteguet appelant à une réforme radicale de l'élaboration et du contrôle des normes régissant l'industrie automobile européenne (n° 4375) (Mme Delphine Batho, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 11/10/2016
  1. Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (M. Serge Bardy, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 25/05/2016
  1. Audition de M. Louis Gautier, secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN)
  2. Audition de M. Bernard Bajolet, directeur général de la sécurité extérieure (DGSE)
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/02/2013
  1. Audition de M. Jean-Louis Falconi, Ambassadeur, Représentant de la France auprès du Comité politique et de sécurité (COPS) de l'Union européenne