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Compte rendu de réunion n° 53 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 25/05/2016
  1. — Examen en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi de M. Jean-Jacques Candelier relative à la réhabilitation collective des fusillés pour l'exemple de la guerre de 1914-1918 (n° 274) (M. Jean-Jacques Candelier, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 16/03/2016
  1. Réunion avec Son Exc. Sir Julian King, Ambassadeur du Royaume-Uni en France. 2
  2. Information relative à la commission.
Compte rendu de réunion n° 294 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/07/2016
  1. I. Table ronde sur la protection et le développement durable de la Méditerranée
  2. II. Communication de M. Jean-Louis Roumégas sur les perturbateurs endocriniens
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 01/12/2015
  1. Audition commune avec la commission des Affaires étrangères et la commission des Affaires européennes de M. Dimitris Avramopoulos, commissaire européen à la Migration et aux Affaires intérieures
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 01/06/2016
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des universitaires spécialistes de l'abattage rituel, avec la participation de M. Mohammed Hocine Benhkeira, directeur d'études à l'École pratique des hautes études, section des sciences religieuses, titulaire de la chaire d'histoire des sciences légales en islam, de Mme Anne-Marie Brisebarre, directrice de recherche émérite au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), membre du Laboratoire d'anthropologie sociale du Collège de France, et de Mme Sophie Nizard, chercheuse en sociologie et en anthropologie du judaïsme, associée au CéSor (Centre d'Études en Sciences Sociales du Religieux-CNRS-EHESS)..
Compte rendu de réunion n° 152 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 10/09/2014
  1. I. Audition de M. Christophe Quarez, rapporteur du CESE sur « L'Union européenne à la croisée des chemins »
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 021 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 07/11/2013
  1. Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :
  2. Examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables »
  3. Énergie (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis)
  4. Pêche (Mme Annick Le Loch, rapporteure pour avis) 2
Compte rendu de réunion n° 337 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/01/2017
  1. I. Audition de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur les enjeux du Conseil « Justice et affaires intérieures » des 8 et 9 décembre 2016, conjointe avec la commission des Lois et la commission des Affaires étrangères
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 10/06/2015
  1. Audition de M. Philippe Varin, président du conseil d'administration d'Areva
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 24/11/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Louis Schweitzer, Commissaire général à l'investissement